Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Jean-Luc, contre le jugement du tribunal de police de BORDEAUX, en date du 27 mars 1992, qui, pour tapage nocturne et fermeture tardive d'un débit de boissons, l'a condamné à deux amendes de 1 300 francs

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1992, qui a condamné les deux premiers, pour entrave à l'exercice du droit syndical, respectivement à

Jean-Louis Y... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me JANY-LEROY substituant Me Olivier TRESCA (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Luc Z...

Monsieur Jean-Luc X..., gérant de la S. A. R. L. JBC, s'est porté caution solidaire dans la limite de la somme de 100. 000, 00 ¿.

E... et Patrick Z..., donc contre tous les prévenus à l'exception de son employeur Jean-Luc C... ; que, pour déclarer cette action recevable, le tribunal a considéré qu'il y avait exception à la règle

Philippe et Jean-Luc X... et les sociétés X... frères et Soluc un avant-contrat de franchise, un protocole d'accord comportant engagement de signer un contrat de franchise et un contrat "pack informatique

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Nicolas PECHNYK, Juges.

En raison de multiples pannes subies par le véhicule, Madame Lucie Y... épouse Z...a sollicité la désignation d'un expert, désignation qui est intervenue selon ordonnance de référé en date du 9 juin 2008

Z..., Yves A..., Jean-Luc B..., Abdel C..., Farid D... et Alain E...), qu'Yves A... et Jean-Luc B... ont commencé seuls le travail prescrit à partir de 8 heures ; qu'Abdel C... est venu donner un coup

par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Jean-Luc POULAIN, greffier DÉBATS : à l'audience publique du lundi 17 juillet 2023 à 14 h 00 ORDONNANCE : prononcée publiquement

par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Jean-Luc POULAIN, greffier DÉBATS : à l'audience publique du lundi 17 juillet 2023 à 14 h 00 ORDONNANCE : prononcée publiquement

Me [W] [A] [Adresse 4], Mandataire judiciaire Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 15/01/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Yves ADOL et Jean-Luc

NEXITY LAMY Représentée par Me Jean-luc HAUGER de l'AARPI LEGALIS, avocat au barreau de LILLE -------------------------------------------------------------------------- N°53/2022

Afin de réaliser ce projet, une consultation a été ouverte et la société ATELIER JEAN-LUC X... a été désignée comme architecte pour réaliser le magasin de THIAIS.