CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 401 résultats pour « Hydrologie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2404353_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

est attirée sur le fait que les travaux sont de nature à modifier les écoulements superficiels et souterrains et d'entrainer, pour les futurs occupants un risque de nuisances lié aux phénomènes hydrologiques

Source officielle

Page 33 sur 71

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

le terrain ont fait apparaître l’existence de deux zones humides, celles-ci ne sont pas connectées au réseau hydrographique et se caractérisent, de ce fait, par des fonctionnalités écologiques et hydrologiques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300964

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Davy était, elle aussi, intervenue pour réparer des chéneaux, réviser la toiture et réparer la couverture de l'immeuble, et que l'entreprise L'Henoret avait effectué, en décembre 1997, des travaux d'hydrofugation

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a7a9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

et le sol est mesuré à 1.7 centimètre - Une absence de mise en œuvre d’un système d’étanchéité entre la peinture imitation béton ciré et le support en plâtre - L’absence de mise en œuvre de cloison hydrofuge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887c8

Appel

29 mai 2006

29 mai 2006

faire, -un trou est à reboucher sur-les murs extérieurs sont bruts de parpaing et le ravalement à faire, -un trou est à reboucher sur le mur pignon gauche et un sur le pignon droit, -un traitement hydrofuge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02135

Cassation

9 novembre 2009

9 novembre 2009

décrit dans une instruction ; en effet, vous avez utilisé des flacons de 125 ml alors que l'instruction demandes des flacons de 100 ml et du moins avoir un flacon à 100 % rempli, afin d'éviter toute hydrolyse

Source officielle
CC

cr

6079a8719ba5988459c4d4b2

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

en une perte d'humidité, une destruction du lactose, une neutralisation ou disparition partielle de l'acide lactique, une solubilisation partielle de la caséine avec modification de la texture, une hydrolyse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda2603e590406ac6b65d74

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

sont justifiés que par un devis qui porte en outre sur la pose de plaques de laine de roche pour un montant de 1 046 euros HT qui a une fonction thermique et n'est pas destinée à réaliser un parement hydrofuge

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210365

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

Dans la cuisine, malgré la pose d'un placomarine (placoplatre hydrofugé) et la création d'un vide air sanitaire de 20 cm, le placoplatre est moisi.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310086

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

la chape supérieure de la chape au-dessus du relevé d'étanchéité correspond à une erreur de conception imputable à la société [...] qui a réalisé une « application sur toute la surface d'un enduit hydrofuge

Source officielle
CA

3e Chambre B

616337eb06e11dac7d76d0fd

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

L'expert a constaté que l'enduit hydrofugé indispensable avant la pose d'un carrelage de la piscine n'a pas été réalisé et que le calfeutrement nécessaire à la jonction entre le revêtement en carrelage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c406

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

ont été versés, L'Association d'Avocats BIRD & BIRD a succédé à un précédent avocat dans 4 procès intentés à l'encontre des sociétés Thales Airsys, Thales Communication, Alcatel Espace, Poclain Hydrolyc

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

sur les voies aériennes inférieures, qu'Eden aurait dû bénéficier, du fait de la survenue d'une hypoprotidémie, d'un apport exogène par voie veineuse d'albumine humaine associée à une restriction hydrosodée

Source officielle
CA

4e chambre civile

65aa277ba34ad10008581ab0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Attendu que l'hydrolyse est un phénomène précurseur à l'osmose et constitue un risque grave.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65dc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE En 2003, l'Institut Européen de l'Environnement de [Localité 5], société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300187

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

qu'elle relève que ce sont les consorts A... eux-mêmes qui ont commandé et payé des travaux à la société Sicaa et EM Environnement, confiant à la première la réalisation d'une étude géologique et hydrologique

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2ace633183e2ee1776d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A ce stade, il ne se prononce pas sur la cause du désordre et indique avoir l'intention de s'entourer des compétences d'un sapiteur dans les domaines de l'hydrologie, la géotechnique et la structure avec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2600392_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

l’objet de perturbations importantes (défrichement, mise en culture, pratiques agricoles), limitant fortement la présence d’habitats naturels sensibles, et en l’absence de modification du régime hydrologique

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2302893_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau. / Le préfet informe le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306681_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

la voie ; elle fait l'impasse sur la ZHP inondable, sur le captage d'eau et la réglementation IOTA ; le ruissellement en amont n'est pas géré et le linéaire du fossé aval est remodelé sans étude hydrologique

Source officielle