Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
69eab5cbcdc6046d4751721a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d28
20 juin 1997
20 juin 1997
lettre ne valait ni mise en demeure, ni lettre expresse de renonciation (ou de résiliation), de sa part ; que l'appelante fait également état d'une lettre qu'elle avait adressée le 16 juin 1993 à Maître HUMMEL
Source officielleJLD
68a4ce254a24c6addadba76e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00806 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3G Minute n° 25/810 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a77123f68e27f214e71667
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00792 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DXY6 Minute n° 25/831 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2301448_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juin 2023, la société MMA Iard, représentée par Me Hummel-Desanglois, formule protestations et réserves quant à la demande d'expertise sollicitée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e115
12 février 2010
12 février 2010
.- ... 97231 ROBERT représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIME : Monsieur Nicaise Célestin Y... ...- ... 97231 ROBERT non représenté
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404096_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2024, l'EHPAD Résidence Lefebvre-Blondel-Dubus, représenté par Me Hummel-Desanglois, demande au tribunal d'ordonner une expertise
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200008_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 janvier 2022 et le 9 mai 2022, l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Cévenole d'Expertise, représentée par Me Huprelle
Source officielleJAF Cabinet 2
671944621486831808a0097c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
W-B7H-HWRP [11] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [P] [B] [Y] [O] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Philippe HURE
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fce
15 septembre 2000
15 septembre 2000
Bobigny montre l'absence de conclusions au dossier; Que dans cet état l'exception de nullité sera rejetée; SUR LE FOND : Considérant que les multiples refus d'embarquer de l'intéressée accompagnées de hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b62c
28 septembre 2000
28 septembre 2000
De S. épouse F Représentée par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué Assistée de Maître HURE, avocat au barreau de Béthune INTIMEE La Société Anonyme V., Représentée par ses dirigeants légaux
Source officiellesoc
61372433cd580146774137c0
16 décembre 2003
16 décembre 2003
de fautes d'orthographe, des courses faites pendant le temps de travail, des communications téléphoniques personnelles, des refus d'exécution d'instructions émanant d'un des avocats, un épisode de "hurlement
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0d
29 novembre 2007
29 novembre 2007
de Mr D... ont été entendus dans la boutique par tout le personnel" et par Kathia G... épouse H... qui précise qu'elle a alors entendu "les hurlements de monsieur D... à l'encontre de mademoiselle D'X
Source officielleChambre procédure écrite
686594aa72b7e1b6bf1e0106
2 juillet 2025
2 juillet 2025
’R RCS de CAEN N°844 119 073 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par Me Olivier FERRETTI,membre de la SCP FERRETTI HUREL
Source officielle2ème chambre
DTA_2202196_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2023, la commune du Val-Saint-Père, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01375
22 septembre 2015
22 septembre 2015
(secrétaire particulière de l'intéressée) : « elle est impulsive mais pas méchante, dire qu'il y a des hurlements est exagéré »... Mme O...
Source officielle9ème chambre
69eac890cdc6046d4752a015
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier.
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1aa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me GUNEY SA MMA IARD [Adresse 1] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleRéférés
6a15fe4bcdc6046d47073037
21 mai 2026
21 mai 2026
immatriculée au RCS D’[Localité 4] sous le N° 522 889 526, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Patrice HUGEL
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402126_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B A, représenté par Me Hugel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officiellePage 33 sur 113