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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Service des référés
65a5867b919da7c4f178f0a0
15 janvier 2024
15 janvier 2024
présentant la cigarette électronique comme une aide à l'arrêt du tabac ou ayant des effets sur la survenue des migraines, le graphisme autour de chaque cigarette électronique, fait de fruits frais et de glaçons
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02868_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Glotin, pour Mme A D et M. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162823e7a007b88ee156731
29 janvier 2013
29 janvier 2013
[Z], estimant être exposés à une prise de contrôle rampante de la part du groupe Grasser/Gloecker, qui avait accru sa participation depuis novembre 2007, associé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Pendant la même période, la locataire a continué à payer son loyer sans la moindre récrimination ou remarque, et ce alors que la bâtiment abritant la production industrielle de glaçons est qualifié de
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
. à Fontaine (Isère), 206°/ Mme Monique GF..., demeurant ..., Le Belvédère 1 à Seyssinet-Pariset (Isère), 207°/ Mme Marie-Rose GG..., demeurant ..., 208°/ Mme Liliane GH..., demeurant ... à La Glacenie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90714
28 mai 2013
28 mai 2013
né le 22 Août 1967 à PONTIVY (56300) ... 35510 CESSON SEVIGNE Rep/ assistant : la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, (avocats au barreau de RENNES) Monsieur Dominique Y... et Madame
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1005DEC001142585
5 octobre 1987
5 octobre 1987
; Le 28 octobre 1976 deux sociétés dirigées par les requérants, la société Filature de laine peignée de Malmerspach et la société Filature de laine peignée Gluck
Source officielleChambre Commerciale
697afacacdc6046d470fec72
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Rémé Gluck
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ae
18 mai 2022
18 mai 2022
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et de Mme Rémédios GLUCK lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806d
21 février 2006
21 février 2006
LE GLOAN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU Société APRI PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Mail Z...
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Gérard GP..., demeurant ..., 228 / Mme Muriel GP..., demeurant ..., 229 / Mme Jeannine GQ..., demeurant 62, Voie Gluck, 94400 Vitry-sur-Seine, 230 / Mme Rogelaine GR..., demeurant ..., 231
Source officielle5ème Chambre
63b677a6a853827c9026d2aa
4 janvier 2023
4 janvier 2023
après prorogation du délibéré **** APPELANT : Monsieur [L] [C] né le 17 Août 1978 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Justine AUBRY de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
Source officielle2ème Chambre
62e8be984f6d33e2e97f0a3e
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1624dbb9bd42de09fafa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] a cédé le contrôle de la société TECNOFIRM à la société GLON SANDERS HOLDING (aux droits de laquelle vient la société AVRIL PA). M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90706
28 mai 2013
28 mai 2013
née le 03 Août 1962 à OULLINS (69600) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, (avocats au barreau de RENNES) INTIMÉ : Monsieur Nicolas Y...
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1129REP002083492
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Da er uns anderen, die das in seinen Augen legitimierende Glück nicht hatten, im Ehrenkleid des Dritten Reiches für Hitlers
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62ce63c09a20ce9fcf126a2f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
de 2.000 euros en réparation des troubles et tracas éprouvés par la société CR face aux dysfonctionnements répétés du meuble et à l'incapacité de la société Quiétalis de le réparer (manipulations de glaçons
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9c
15 novembre 2007
15 novembre 2007
l'interdiction d'achats isolés et l'obligation de commandes groupées, des directives strictes en matière de nettoyage des machines à jus d'orange, de présentation des plaquettes de beurre sur un lit de glaçons
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Le sol était couvert de glaçons et d'eau, ce qui le rendait impraticable. J'ai vu M. X... chuter ainsi que 3 autres personnes " ; Considérant qu'en cause d'appel, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d36
1 avril 2021
1 avril 2021
variée : mobilier de cuisine (étagères, meuble plonge, plan de travail, table inox, vitrine réfrigérée), électroménager (congélateur, gazinière, four, hotte, lave-vaisselle, micro-ondes, machine à glaçons
Source officiellePage 33 sur 36