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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940eb9ba5988459c3fa07
28 avril 1971
28 avril 1971
GEOFFROY EN RAISON DES DEGATS SUBIS PAR LA VOITURE ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER DU CODE CIVIL, DEBOUTE LES EPOUX Y...
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41fb3
12 juillet 1976
12 juillet 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 MARS 1973, IANCOULESCO, ES-QUALITES DE SYNDIC DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, 18, RUE GEOFFROY-L'ANGEVIN A PARIS
Source officielleciv1
613721a5cd580146773f595c
18 février 1992
18 février 1992
Gilbert, née Geoffroy, demeurant ..., 2°/ du Fonds de garantie automobile, dont le siège est ... (Val-de-Marne), 3°/ de la MATMUT, société d'assurance dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2007
13 novembre 2007
né le 17 Octobre 1940 à EPERNAY SOUS GEVREY (21) demeurant : ... 21220 EPERNAY SOUS GEVREY représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de la SCP BROCHERIEUX-GUERRIN-MAINGON
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007675060
22 mai 1981
22 mai 1981
CHAVANNES, DE SAINTE-MARIE DE CUINES, DE MONTAIMONT, D'ARGENTINE, DE SAINT-FRANCOIS LONGCHAMP, DE SAINT-LEGER, DE SAINT-MARTIN SUR LA CHAMBRE ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE MONT-GELLAFREY
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b874840cd0f0b3d004124
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXPEDITION : Le 12 décembre 2024 à Me SMER-GEOFFROY Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleTrib. de Commerce
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21 avril 2026
21 avril 2026
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
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5 octobre 2025
5 octobre 2025
Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, ayant pour conseil Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4d71dcdc6046d473255cf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4d787cdc6046d47325ce0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Dominique ABREU, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
6a1e67a2cdc6046d47cb01da
30 mai 2026
30 mai 2026
Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, ayant pour conseil Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officiellecr
PARIS, du 23 janvier 1995, qui, dans l'information suiviec/Max X
613725b1cd5801467741fd10
7 mai 1996
7 mai 1996
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 23 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Max X..., Jean-Pierre Y..., Geoffroy de VIENNE
Source officielleciv1
6137234fcd58014677408232
5 mai 1999
5 mai 1999
de droit ; Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a confirmé le jugement rendu le 6 juin 1997 par le juge des enfants de Nanterre, ayant maintenu le placement de Geoffroy
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206012_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A B, représenté par Geoffret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA 013004 19 R0012 M01 en date du 9 février 2022 par lequel le maire de la commune d'Arles a délivré un permis d'aménager
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83f
5 juin 2012
5 juin 2012
X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé
Source officielleJ.L.D.
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11 janvier 2026
11 janvier 2026
de vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DU RHONE préalablement avisé , représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
697c56f2cdc6046d47389b86
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Adresse 10] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 15] [14] WORLD Prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au R.C.S. de [Localité
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Copie conforme délivrée le : à :Me Aurélia CADAIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N°
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS
Source officielleProcédure orale
68682c6a4965b5d9df31e5d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDEURS : Madame [F] [G] née le 10 Août 1987 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] non comparante Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officiellePage 33 sur 228