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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518578_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
B..., représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
société La Vie Moins Chère, par acte du 24 novembre 1993, à compter du 27 novembre 1993 pour une durée de 9 années (soit jusqu'au 26 novembre 2022), aux fins d'exercice d'une activité de bijouterie fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdead54b119287ef0388407
26 juin 2018
26 juin 2018
A... parti à la retraite en charge de la mécanique et de la recherche-développement fils fantaisie, statut ETAM; il n'occupe pas les mêmes fonctions que celles assurées par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101189
24 octobre 2012
24 octobre 2012
La maladie de Madame Chantal Y..., stabilisée, sans traitement, est source pour Monsieur Jean-Laurent X... de fantasme ("fantasme de contamination") qui le dépasse et qui parasite sa relation avec la mère
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00656
12 juin 2012
12 juin 2012
cependant le caractère décoratif du pendentif n'empêchera pas le consommateur de faire le lien entre ce bijou et l'entreprise titulaire de la marque spécialisée dans la commercialisation de bijoux fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f8
6 mai 2014
6 mai 2014
divers de 141 ¿ ; Que d'ailleurs, les exemples cités par Jean-Claude X... pour caractériser les dépenses " anormales ", portant sur un siège auto, achat d'électroménager, Devred (45 ¿), Bijoux de fantaisie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0524DEC003012215
24 mai 2018
24 mai 2018
08/01/2018 6,000 50938/17 30/09/2013 István Komády 10/12/1953 Palásti Marianne Budapest 24/11/2017 09/01/2018 5,000 70400/17 25/03/2013 Sándor Zoltán Farnadi
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c584f0
18 octobre 1994
18 octobre 1994
des magasins proposant au public des articles " bas de gamme ", ne figurant pas sur les panels de notoriété de l'horlogerie, ou des produits ne concernant pas l'horlogerie tels que de petits bijoux fantaisie
Source officielleChambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL Au Plaisir d'Offrir est une société spécialisée dans la vente de cadeaux, souvenirs, bijouteries, fantaisie et poterie et elle relève de la convention collective nationale
Source officielle2ème Chambre civile
6973f1bbcdc6046d477d0e07
12 janvier 2026
12 janvier 2026
quelconque duplicité de la part de l’employeur vis-à-vis du syndicat CGT, et encore moins un accord parallèle trouvé avec la CGT sur la prime de technicité des ouvriers du livre, ne dépasse pas le stade du fantasme
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64476e8e3da6ded0f83d192b
24 avril 2023
24 avril 2023
[F] [W] exerçait une activité de commerce de vente de bijoux fantaisie et d'accessoires à [Localité 3].
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22b5e2fbe7c9004351b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[G] a formé le 30 septembre 2021 un appel tendant à la nullité du jugement, pour avoir été condamné en son nom personnel alors qu'il exerçait sous la forme de la SARL Fantasy Tatoo, désignant en qualité
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001681d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
centrale ([lia] pour la marque antérieure et [siss] pour la demande de marque), qu'intellectuellement, la marque antérieure évoque le prénom féminin [T] alors que le signe contesté est une création de fantaisie
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2301710_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
B, qui reprend les conclusions et moyens de la requête et insiste sur la perception fantasmée d'une radicalisation religieuse imposée par le requérant à sa famille alors que sa piété et celle de son épouse
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301918_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
l'entreprise " SARL LES FRERES " sur la période du 1er octobre 2017 au 28 février 2018, un contrat à durée déterminée pour un travail de boulanger, à temps partiel, pour l'entreprise " SARL PAINS ET FANTAISIE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10355
29 mars 2017
29 mars 2017
Cette demande n'est donc fondée ni en fait, ni en droit et relève de la plus haute fantaisie.
Source officielle11e Chambre A
6036fe24b1afc19919fe3272
30 juin 2015
30 juin 2015
d'art et produits dérivés, que sur une des devantures figure l'enseigne « GALERIE MOTUS ART PICKING » , qu'à l'intérieur du local sont exposés et mis en vente des vêtements, des chaussures, des bijoux fantaisie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508042_20250801
1 août 2025
1 août 2025
M. et Mme A sont voisins du parc Fantasia situé à Annemasse.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e6
16 juin 2000
16 juin 2000
intérêts des familles et des enfants; qu'il suffit d'en énumérer quelques titres pour s'en convaincre: "avalanche de sperme", "suprêmes salopes" "éclatement anal", "adolescentes excitées", "amateurs de fantasmes
Source officiellePage 33 sur 56