Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721a4cd580146773f5878
31 mars 1992
31 mars 1992
X..., Teurahaimata T..., dite Pita, demeurant à Fare (Huahine), 24°/ Mme Liliane XM..., demeurant à Maeva (Huahine), 25°/ M.
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e78499
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CODIC FARE 18-20 place de la Madeleine 75008 PARIS représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61 Avenue
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904769_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La société Ollivier INV est propriétaire de la parcelle A n° 806 située à La-Fare-en-Champsaur.
Source officiellecr
61372634cd58014677423be4
31 octobre 2001
31 octobre 2001
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725edcd580146774219be
14 novembre 2001
14 novembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
613725eecd58014677421a18
28 mars 2001
28 mars 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellesoc
6137241ccd5801467741265e
30 juin 2004
30 juin 2004
Landes, a déclaré se désister des pourvois formés par elle contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2002 par la cour d'appel de Pau ; Attendu que par acte déposé au greffe le 4 mai 2004, la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60915
2 juin 2022
2 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 21-25.182 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Caisse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61287
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-11.457 Demandeur(s) : la société Transport Durand Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61357
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-15.864 Demandeur(s) : la société Les Grenouilles Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60393
2 mars 2023
2 mars 2023
[R] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société association syndicale libre (A.S.L) Vardiola 1 et autre Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62171
15 décembre 2022
15 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 22-18.500 Demandeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62177
15 décembre 2022
15 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-18.496 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60164
2 février 2023
2 février 2023
[O] et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Taurus Capital Management Ltd Ordonnance : 60164 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61401
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 23-14.088 Demandeur(s) : la société Open Sud gestion Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61400
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 23-14.089 Demandeur(s) : la société Open Sud gestion Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60073
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 23-18.176 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Domofinance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61683
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-13.856 Demandeur(s) : la société A2C PREFA Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50735
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[U] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : le procureur général près la cour d'appel de Paris Ordonnance : 50735 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61095
12 septembre 2024
12 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 24-11.317 Demandeur(s) : la société Hôtel de la Bastille Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
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