par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL EUROPE BRANDED CLOSET [Adresse 1] Non comparante, d'une part, En présence de : SELARL [U]-FLOREK

Vu la procédure suivante : La société SEPE La Croix Florent a demandé à la cour administrative d'appel de Douai d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2020 de la préfète de la Somme portant refus de l'autorisation

VILLA FLOREK JP/TT DEMANDE EN PAIEMENT RELATIVE A UN AUTRE CONTRAT Grosse délivrée le 12/10/2022 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE ET SOCIALE

et en premier ressort RG 22/01232 EXPOSE DU LITIGE Par lettre recommandée avec avis de réception expédiée le 28 avril 2022 au greffe du Pôle social du Tribunal judiciaire de MARSEILLE, la SELARL Florent

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à l'Etablissement Public Foncier de la Vendée, à la Caisse de Crédit Mutuel de Saint Florent des Bois et à M. A, expert.

No 11/03984 AFFAIRE : Florent X... C/ Me SENECHAL - Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

commercial, n'était pas de nature à laisser croire à l'assuré que de tels accidents étaient couverts, et, d'autre part, s'il n'incombait pas à l'agent général, qui ne gérait pas les polices assurant la flotte

de fort gabarit circulant déjà quant à eux au maximum de la vitesse autorisée, alors que sa visibilité était réduite et qu'il n'avait aucune certitude de pouvoir regagner normalement sa place dans le flot

écarter la responsabilité pénale de Roger Y..., qui, en toute connaissance de cause, a choisi de déverser dans la rivière des résidus constituant des substances qu'il savait nocives pour la faune et la flore

ces procédures supposaient "des plongées difficiles en apnée", sans répondre aux conclusions dans lesquelles l'employeur soutenait que le déclenchement de la balise de détresse et la percussion des flotteurs

Trois enfants sont issus de leur union : Florent, né le 20 août 1991, Quentin, né le 22 octobre 1994, Léana, née le 21 octobre 2000.

Florent X...

Vu les conclusions de Monsieur Florent Y...déposées au greffe le 2 novembre 2010. Vu l'ordonnance de clôture du 15 décembre 2010.

G E et Mme H D, agissant en leur qualité d'héritiers de Florent E, représentés A Me Robert, demandent au tribunal : 1°) de condamner le département de la Corrèze à leur verser la somme de 1 850 euros

pour revenir à environ 10 000 USD au premier semestre 2009 ; que le 5 avril 2006, les parties ont procédé à une première restructuration partielle de la couverture de la SMGM en substituant au swap flooré

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 25 janvier 1985 ; Attendu que, saisie par l'appel interjeté par la société Etablissements Floret (la société

Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie BELTRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1591 INTIMES Monsieur [W] [D] [I] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jean-marie COSTE FLORET