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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
viticulture et d'horticulture d'Arbois et la société Rhône verre décor.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007883910
16 juin 1995
16 juin 1995
Vu 1°, sous le n° 156067, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 février 1994 et 13 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MONDIAL DECOR
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66470
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SAS ROYAUME DECO a versé à La SCI AILEFROIDE la somme mensuelle de 1 390 €.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01043
21 octobre 2008
21 octobre 2008
X... de sa reprise d'instance en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Décor tapis ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f39
23 février 2016
23 février 2016
C/ SAS DESIGN DECOR venant aux droits de la SARL DESIGN DECOR, représentée par son Président en exercice domicilié de droit audit siège JCS/ MCM Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2f
19 octobre 2011
19 octobre 2011
G : 10/ 1377 SARL CORSE DECO CONCEPT C/ X...
Source officielle1ère Chambre
62721918228a02057de67580
3 mai 2022
3 mai 2022
DALGA DECOR et DALGA ESPACE INTERIEUR.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f4
30 novembre 2010
30 novembre 2010
part de responsabilité de monsieur Bernard A... a 60 % et celle de la SARL PMG DECO à 40 %, - condamné monsieur A... à relever et garantir la SCI PETITE CHAMPAGNE DES ALPES et la SARL PMG DECO à hauteur
Source officielle1ère ch. - Sect.4
69851e28cdc6046d471c2868
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice du 31 mars 2025, la SAS KITCHEN DECO a fait signifier à personne à Mme [C] [J] ladite ordonnance.
Source officielleciv3
6079435f9ba5988459c421ae
8 novembre 1976
8 novembre 1976
ALONZO AURAIENT OCCASIONNES A LA CONSTRUCTION, ELLE A ASSIGNE ALONZO, LE DECORATEUR GAZEL, LE BUREAU D'ETUDES NICEPHOR, L'ENTREPRENEUR CRISTANTE, ET DESAUNETTES, ES QUALITES DE SYNDIC DE LA COPROPRIETE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bba1a2cdc6046d472d7c60
15 avril 2025
15 avril 2025
décoration intérieure.
Source officielleRéféré
S.A.R.L. DECORS ET PAYSAGESc/Société QBE EUROPE
6866e884d33109fd079b615c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE : Au cours de l'année 2020, la société Décors et Paysages a effectué divers travaux extérieurs chez M. et Mme [X] pour un montant de 26 052,95 €.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007880060
17 novembre 1995
17 novembre 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 mai 1994 et 7 septembre 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MONDIAL DECOR, dont le siège
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00281_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que les conclusions de la SARL Pro Deco soient accueillies. 5.
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de l'appelante, qui mentionne dans le bordereau de pièces le marché de G+ Décoration).
Source officielle1ère chambre
627df9050d41e0057d43e50b
12 mai 2022
12 mai 2022
DECOR ET TRADITION Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU
Source officielle8ème chambre
62736a43a58162057dac66ae
4 mai 2022
4 mai 2022
DECO FACADE 74 C/ Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE S.A.R.L. GMO S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8b
20 février 2008
20 février 2008
DÉCOR.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889cf
2 novembre 2006
2 novembre 2006
retraite à 58 ans, à taux plein ;Attendu que Madame a travaillé comme cadre avant de se marier et de s'arrêter pour élever l'enfant commun ; qu'elle a ensuite fondé une entreprise de confection de décoration
Source officielleciv1
6137217ecd580146773f43c5
11 juin 1991
11 juin 1991
publicitaire produit par la société Téléma et dont le décor était, selon lui, la "copie quasi servile" de son oeuvre ; que l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 1989) a rejeté la demande en contrefaçon
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