Codes de loi français

Article 1519 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 08

0 bis, une taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les propriétés suivantes : 1° carrières, ardoisières, sablières ; 2° terrains à bâtir, rues privées ; 3° terrains d'agrément, parcs et jardins et pièces d'eau ; 4° chemins

Article L4311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 02

ou prendre des participations dans des sociétés, groupements ou organismes en vue de réaliser toute opération utile à ses missions ; 9° Promouvoir l'usage du vélo sur le réseau qui lui est confié et ouvrir, sauf impossibilité technique avérée, les chemins

Article 2

de Ronde, situé chemin de Ronde, 78290 Croissy-sur-Seine ; b) Sur le territoire de la commune de Trappes : - du 22 juillet au 29 juillet 2024, les établissements et installations référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par

Article Annexe 1

Décret n° 50-637 du 1er juin 1950 modifiant les attributions du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français en matière de personnel (art. 1er). Commission nationale mixte de la SNCF.

LEGIARTI000022449911

TNP 2 TNP 3 TNP 4 Amodiation du Warndt Emmersweiler T ALL 2 T ALL 3 T GTI 1 T GTI 2 Triangle de Marienau TNP 8 TNP 9 TNP 10 Réseaux de nivellement Sarre et Moselle Freyming Merlebach Chemin

Article ANNEXE

Kérourien ; Pontanezen Quimper Kermoysan Gard (30) Alès Les Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin

Article 41-2

L'applicabilité peut être limitée en cas de faible charge calorifique m Cheminée humide Cheminée

Article GH 3

Les halls sont assimilés à des CHC ; -circulation horizontale privative : circulation qui présente l'une ou l'autre des caractéristiques suivantes : -cheminement délimité par un cloisonnement pouvant ne présenter aucune caractéristique de résistance au

Article ANNEXE

De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival). Seine-Maritime. La Scie. En aval du pont de la D 54 à Saint-Aubin. Seine-Maritime. La Saane.

Article Annexe 1

Elle doit être conçue de manière à éviter les cheminements directs entre les dispositifs d'entrée et de sortie ainsi que la remise en suspension et l'entraînement des matières sédimentées et des matières flottantes, pour lesquelles un volume suffisant

Article 2

ses systèmes d'alimentation en déchets, en combustible et en air ; la chaudière de récupération d'énergie, les installations de traitement des fumées ; sur le site, les installations de traitement ou d'entreposage des résidus et des eaux usées ; la cheminée

Article 223 a-II-2/18

A bord des navires destinés à des services spéciaux, tels que le transport d'automobiles et de wagons de chemin de fer, où la construction de cloisons de tranches verticales principales serait incompatible avec l'exploitation, une protection équivalente

Article Annexe

Réaliser le cheminement de fils et câbles sous forme de torons. Raccorder les connecteurs et les composants de câblage d'ensembles électroniques. Réaliser l'intégration des sous-ensembles dans des équipements électroniques.

Article 1

l'eau chaude, de la vapeur d'eau ou de l'eau surchauffée, ou modifiant la température d'un fluide thermique, grâce à la chaleur libérée par la combustion, à l'exception des moteurs, des turbines à gaz et des fours ou réchauffeurs industriels ; - "Cheminée

LEGIARTI000028252330

communes du Sud-Ouest amiénois ISA (innovation-santé-autonomie) Département de Vaucluse Pays une autre Provence Valorisation et transformation des productions végétales Communauté de communes pays des Sorgues Monts de Vaucluse Les chemins

Article 1

d'activité représentés au Conseil national des transports et aux comités consultatifs des transports de façon que leur participation aux frais de fonctionnement de ces organismes atteigne les pourcentages ci-après : 1° Pour la Société nationale des chemins

Article 2

Cette surface englobe les zones situées entre les bouches de réception en produit des réservoirs fixes et les vannes des réservoirs mobiles ainsi que le cheminement des flexibles.

Article MS 46

concerne les dispositions mises en œuvre pour l'évacuation des personnes en situation de handicap ; b) De prendre éventuellement, sous l'autorité de l'exploitant, les premières mesures de sécurité ; c) D'assurer la vacuité et la permanence des cheminements

Article 13

après avis du comité consultatif ; - les travaux permettant l'évacuation à travers les prairies du Hode des matériaux du site industriel du Hode en direction du canal de Tancarville, notamment par la mise en place d'un tapis roulant industriel et d'un chemin