infrastructures affectées au transport public urbain de voyageurs, au moyen d'un métro automatique de grande capacité en rocade qui, en participant au désenclavement de certains territoires, relie le centre de l'agglomération parisienne, les principaux pôles

Article Annexe

—

Le gestionnaire de paie peut exercer dans différents contextes : moyenne ou grande entreprise, société de service de gestion de la paie ou cabinet d'expertise-comptable (pôle social).

LEGIARTI000050186673

—

de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur de l'appui au pilotage et des ressources Le sous-directeur du pôle

Article R6152-404-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 86

Code de la santé publique

Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article R6152-508-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87

Code de la santé publique

Article L5842-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code général des collectivités territoriales

du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle

LEGIARTI000032885943

—

Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de

Article 1

—

323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle

Article Annexe II

—

49 Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

territoriale ; 6° La rationalisation des structures compétentes en matière d'aménagement de l'espace, de protection de l'environnement et de respect des principes du développement durable ; 7° L'approfondissement de la coopération au sein des périmètres des pôles

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

-Compétence pour proposer, conjointement avec le chef de pôle ou le responsable de service, d'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne, le recrutement d'un praticien contractuel, prévue à l'article R. 6152-411 ; B.

LEGIARTI000023824087

—

REPUBLIQUE DOMINICAINE ― 2,89 % ROUMANIE 1,59 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 1,18 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 1,18 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,30 % RUSSIE (autres villes) ― 3,62 % RUSSIE (Moscou) ― 3,62 % RWANDA ― 1,77 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000024244687

—

2,61 % REPUBLIQUE TCHEQUE 1,77 % ROUMANIE 2,87 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 0,32 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 0,32 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,56 % RUSSIE (autres villes) 5,81 % RUSSIE (Moscou) 5,81 % RWANDA ― 2,74 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000024587529

—

% RÉPUBLIQUE TCHÈQUE 0,47 % ROUMANIE 2,12 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 1,65 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 1,65 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) ― 2,47 % RUSSIE (autres villes) ― 0,18 % RUSSIE (Moscou) ― 0,18 % RWANDA ― 2,82 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000033159552

—

Autres villes) - 2,84 % ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) - 2,84 % ROYAUME-UNI (Londres) - 2,84 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 2,09 % RUSSIE (Autres villes) 9,92 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 9,92 % RUSSIE (Moscou) 9,92 % RWANDA - 1,11 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

Article Annexe

—

QATAR ― 5,60 % REPUBLIQUE TCHEQUE 8,00 % ROUMANIE 1,88 % ROYAUME-UNI (autres villes) ― 6,78 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 6,78 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) ― 7,63 % RUSSIE (autres villes) ― 3,31 % RUSSIE (Moscou) ― 3,31 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000020678668

—

RUSSIE (Moscou) ― 10,00 % SALVADOR 10,00 % SAO TOME-ET-PRINCIPE 5,93 % SENEGAL 4,11 % SERBIE ― 6,41 % SIERRA LEONE 10,00 % SINGAPOUR 3,12 % SLOVAQUIE 1,70 % SLOVENIE ― 0,53 % SOMALIE 1,60 % SOUDAN 4,53 % SRI LANKA 6,54 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000020319933

—

autres villes) 6,20 RUSSIE (Moscou) 6,20 RWANDA 1,60 SALVADOR 20,00 SAO TOME-ET-PRINCIPE 20,00 SENEGAL 1,68 SERBIE ― 2,07 SIERRA LEONE 20,00 SINGAPOUR 10,00 SLOVAQUIE 1,57 SLOVENIE 1,31 SOUDAN 10,00 SRI LANKA 20,00 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES

LEGIARTI000030407593

—

ROUMANIE - 0,71 % ROYAUME-UNI (autres villes) 0,35 % ROYAUME-UNI (Londres) 0,35 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 1,60 % RUSSIE (autres villes) - 10,00 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 10,00 % RUSSIE (Moscou) - 10,00 % RWANDA 7,19 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

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