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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1801065_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801066_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801067_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801132_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801180_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801204_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801233_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801332_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801333_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801403_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801563_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cheylan, - les conclusions de M. Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400894_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Cheylan ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300004_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Cheylan, - et les conclusions de M. Martinez, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme THOMAS - R. 222-13

DTA_2308722_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par un déféré enregistré le 19 juin 2023, la préfète de la Mayenne demande au tribunal d'annuler les opérations électorales organisées dans la commune de Chailland le 9 juin

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:445023.20220609

Admin. suprême

9 juin 2022

9 juin 2022

La société Clinique de l'Espérance avait comptabilisé, en 2011, une provision pour dépréciation des titres de la SCI du Chevran, dont la société Cligale avait neutralisé le montant, sur le fondement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502062_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502252_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502400_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502633_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501158_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

CHEYLAN La République mande et ordonne au préfet de l’Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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