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3 863 résultats pour « Chabil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000042678118

—

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, weekend et jour férié sur le chantier SNCF de Chaville Velizy (78)

Source officielle
TA

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5ème Chambre

DTA_2201956_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il ne résulte pas de l'instruction que, pour reconstituer le chiffre d'affaires de la société Chail Distribution, l'administration fiscale aurait eu recours à la méthode par extrapolation.

Source officielle
CA

2e Chambre

616294d6db5ccebfe3f3a65f

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Les intérêts seront remboursés par la société CHABOT les sixième et septième années.

Source officielle
CC

civ3

6137213fcd580146773f2380

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Monsieur A..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de : 1°/ La SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EQUIPEMENT ET L'AMENAGEMENT DE CHAVILLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303146_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 mai 2023 et le 29 mai 2023 Mme C A B, représentée par Me Chabal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200295

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

[Z] [T], en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Vignobles des Mouchottes, 3°/ la société La Chablisienne, cave coopérative de Chablis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10467

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 6 JUILLET 2022 1°/ La société Carnot distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Chail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965957

—

6 juin 2024

6 juin 2024

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE CHAVILLE PDC, RATTACHE A LA DIRECTION EXECUTIVE ILE DE FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041826338

—

7 janvier 2020

7 janvier 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE CHAVILLE PDC ETABLISSEMENT DE GRAND BOULOGNE SUD OUEST PPDC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041826325

—

7 janvier 2020

7 janvier 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A GRAND BOULOGNE SUD OUEST PPDC SITE DE CHAVILLE

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204762_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il résulte de ce qui précède que l'arrêté du 1er février 2022 du maire de Chabeuil portant refus de permis de construire à M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e566aecdc6046d47d7c3d2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * Monsieur [P], [Q] [L] [V] Le petit sableau 85450 Chaillé-les-Marais non comparant bien que régulièrement convoqué FAITS ET PROCEDURE Le Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5682ccdc6046d47d7db13

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * Monsieur [U] [Q] 7 Rue des pinsons 85450 Chaillé-les-Marais comparant en personne, assisté de son épouse FAITS ET PROCEDURE Le Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204548_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Il soutient que le ministre de l'intérieur a commis une erreur manifeste d'appréciation en considérant qu'il conservait des liens forts avec les pays du Maghreb dès lors que la banque Chaabi est une banque

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970899fcdc6046d471478f1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE, citée à domicile, n'a pas constitué avocat en première instance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01241

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que faute d'avoir été réglée d'une partie de ses prestations de maintenance informatique, la société Imanager a assigné en paiement la société Abac Chabanne

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162be8e99b588421c5e38b7

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

et sur les mises en marché de bois vert au-delà de cette période'» et sur «'les conditions de marché du moment et du mix produit entre chablis et bois vert dont disposera le vendeur en fonction de la

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007769706

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

1987 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté sa demande tendant à l'annulation des délibérations des 12 février et 2 mai 1980 du conseil municipal de Corcieux, relatives à la vente de chablis

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008237820

Admin. suprême

5 décembre 2005

5 décembre 2005

Daniel Z et de Mme Monique Z, l'arrêté du 12 janvier 1998 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a autorisé la société SFT à construire un immeuble d'habitation à Chaville ainsi que la décision du 7 avril

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb223acdc6046d475a71de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00740 SARL LUSICHAVILLE N° RG: 2025L03896 DEBITEUR SARL LUSICHAVILLE 855 AV ROGER SALENGRO 92370 CHAVILLE

Source officielle