CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 781 résultats pour « Cecaldi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210223

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme A... et de Mme X..., ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle

Page 33 sur 90

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200320

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

X..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200327

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

U..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M. Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210433

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

société Mat Friction Noyon, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme G..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210439

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Compagnie des transports strasbourgeois, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210443

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, de Me Le Prado, avocat de la société Distribution Casino France, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210469

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

U..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501789_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Ceccaldi, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 18 juin 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

.-83430 SAINT MANDRIER SUR MER représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a249

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

.-13013 MARSEILLE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, l assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa52

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

.-13015 MARSEILLE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre B

60376037d861133d87439bfd

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

2] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 2](BELGIQUE) représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean-François CECCALDI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2110494_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

G J, représentés par Me Prezioso, Me Ceccaldi et Me Albenois, demandent à la juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02770_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

A, représenté par Me Guidicelli-Jahn, puis par Me Ceccaldi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler la decision mentionnée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2314103_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 21 octobre 2023 et le 27 septembre 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Ceccaldi, doit être regardée comme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413378_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

A C, représenté par le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois, avocats associés, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311007_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 7 et 9 janvier 2024 la société Bertrand Duron Constructeur, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2263d497adffda3e4c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Portalis DBVB-V-B7F-BIIJT [Z] [T] C/ [E] [F] Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL ABEILLE & ASSOCIES -Me Naïma HAOULIA -SELASU CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63b7cc6e6b63637c907b7869

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

TLM 2008 C/ [K] [F] Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle ROBERT Me Christophe COUTURIER Me Stéphane CECCALDI Décision

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602745016bc2181c37e2030b

Appel

12 février 2021

12 février 2021

Rôle N° RG 19/01315 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVK7 Organisme CPAM DU VAR C/ [R] [G] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me

Source officielle