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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
référés - première chambre
69a1ec13cdc6046d47f626e2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2025 Délibéré annoncé au 10 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca8b9cdc6046d4745a9dd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Antonio BALLONE, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Céline TOBELAIM, Mme Sabrina GARDIE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcad67cdc6046d4745f499
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antonio BALLONE, Mme Sandra QUESADA, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS [M] SANT, présente uniquement lors des débats.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcb0a0cdc6046d4746289d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Sandra QUESADA, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032f2abc36c72666d32765b
26 octobre 2017
26 octobre 2017
légaux [Adresse 7] [Adresse 7] FEDERATION CONFEDEREE FORCE OUVRIERE DE LA METALLURGIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Adresse 8] Représentées par Me Béatrice CASTELLANE
Source officielleRETENTIONS
64d721153f645ad96951baaa
11 août 2023
11 août 2023
[K] [J] [R] né le 23 Août 2001 à [Localité 1] de nationalité Guineénne Actuellement retenu au centre de rétention administrative [2] Ayant pour conseil Maître Murielle LEGRAND-CASTELLON, avocat
Source officielleRETENTIONS
64d721153f645ad96951baac
11 août 2023
11 août 2023
[B] [S] né le 15 Mars 1988 à [Localité 1] de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention administrative [2] Ayant pour conseil Maître Murielle LEGRAND-CASTELLON, avocat au barreau
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64e6
20 mars 1992
20 mars 1992
.., demeurant à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 3°/ Mme Rose Marie A..., demeurant à Furiani (Corse), Tuituraggiu, villa Sainte-Marie, hameau du Soleil, 4°/ Mlle Marie Laurence Z..., demeurant à Castellare
Source officielleciv2
6137225dcd580146773fc5ca
26 janvier 1995
26 janvier 1995
Antoine Y..., demeurant à Saint-Pancrace, Castellare di Casinca (Haute-Corse), 3 / de M. David Z..., demeurant à Molfifao, Ponte Leccia (Haute-Corse), 4 / de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502172_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Marseille a attribué le lot n° 3 du marché global de performance pour la conception, la réhabilitation, la construction, la démolition et l’exploitation et la maintenance de l’école Saint-André La Castellane
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01350_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A B n'avait pas fait preuve d'une manière de servir exemplaire lors de l'exécution de ses missions de réserviste au profit de la communauté de brigades d'Annot et de la compagnie de Castellane.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21632_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur son activité de vente de fruits et légumes aux Halles Castellane de Montpellier (Hérault), ainsi que d'un contrôle sur pièces portant sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00861_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La zone 1AUB, dite Galois-Figuières-Castellan-Charenton, comporte deux secteurs, l'un situé au sud-est dans les quartiers Galois-Figuières, l'autre à l'ouest de la zone1AUA, dans le quartier Castellan-Charenton
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007728164
11 décembre 1987
11 décembre 1987
Annick , demeurant ... à Villennes-sur-Seine 78670 , M. et Mme Z..., demeurant à Madrid Espagne Paseo Castellana 62 Aréa 24 et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du tribunal
Source officielleChambre 1-9
6901b120748a422ad95403ca
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Monsieur [N] [O] Madame [D] [Z] épouse [O] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier CASTELLACCI
Source officielleChambre 8
69bd1cedcdc6046d474f8d6f
3 avril 2025
3 avril 2025
[K] [F] [U] [A] Gérant [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Olivier CASTELLACCI [Adresse 4] AVOCATS ASSOCIES [Localité 2] [Adresse 5] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:449793.20211012
12 octobre 2021
12 octobre 2021
cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à raison d'une majoration pour résidence secondaire appliquée à son logement sis 1528 chemin de Castellaras
Source officielleciv2
613722c8cd58014677401690
22 janvier 1997
22 janvier 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier des Alpes, dont le siège est 74, Cours Becquart Castelbon
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202883_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2022, la société Innovacion Business System S.L., représentée par Me Castellacci, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleJ.L.D.
6a0dfd61cdc6046d47598227
20 mai 2026
20 mai 2026
LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON représentant le préfet a été entendu en sa plaidoirie ; [W] [G] [K] [B] [M] a été entendu en ses explications ; Muriel LEGRAND-CASTELLON
Source officiellePage 33 sur 78