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787 résultats pour « Brigitte RICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

61609e4b264c7ed035b03c42

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) AGS - CGEA DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LETERTRE, Sandrine, Brigitte, Murielle, RICHARDSON

SIREN 520703570Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

22/01/2026

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Radiations

CALONE, Christelle, Brigitte, Ginette, RICHARD

SIREN 511941270Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

12/08/2025

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Créations

BARDET, Bernadette, Brigitte, Raïssa, RICHARD

SIREN 802227967Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

12/11/2024

Voir →

Créations

RICHARD, Isabelle, Brigitte, TERRASSON

SIREN 982823031Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

29/12/2023

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Modifications diverses

KUNDAL IN, Richard, Brigitte Pascale Yveline

SIREN 911848869Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

25/05/2023

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6a

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

née le 29 Décembre 1964 à ALES (30100) ... 34400 LUNEL représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER, avocats au barreau de NÎMES

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Richard, Georges EP..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 352°/ M.

Source officielle
CC

comm

61372268cd580146773fcb3a

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Béton Chantiers de Bourgogne, de Me Ryziger, avocat de la société Béton de France, de Me Pradon, avocat de la société Redland Granulats Sud, de Me Ricard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PACIOTTI 1970   Antonio PADULA 1968   Nicola PAGLIONE 1978   Ferdinando PALADINO 1971   Giuseppe PALESE 1970   Clorinda PALLOTTA 1972   Giuseppe PALLOTTA 1965   Riccardo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02032

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

. ; "aux motifs que, le 12 décembre 2016, un dispositif de géolocalisation en temps réel était mis en place par un officier de police judiciaire de la brigade des recherches de Lons-Le-Saunier sur un

Source officielle
CC

comm

613722c3cd580146774012ae

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Ciments Lafarge, de Me Ricard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00048

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300677

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Dominique Z..., 2°/ à Mme Brigitte A..., épouse Z..., 3°/ à la société MAAF, société anonyme, 4°/ à M. Joao Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99abcdc6046d476587da

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Laurent RICHARD, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

6e Chambre A

61629bb5eaaf44d62f53e84e

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

nationalité Algérienne, demeurant Chez Madame [V] - [Localité 7] - 99 ALGERIE comparant en personne, représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888cf

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Nanterre, ont été perpétrés les assassinats de plusieurs participants et la tentative d'assassinats des autres personnes présentes dans la salle, par un individu identifié par la suite comme se nommant Richard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

686f4ca3d3976f57d00d322a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

686766f47c03803a32c2714b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a été pris en charge par la brigade des sapeurs-pompiers de [Localité 9] et transféré vers l'hôpital [8] où a été diagnostiquée une fracture de l'humérus droit.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af690db6c6260008b53102

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Julien Richaud, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre Bertrand GOUARIN, Président de chambre Julien RICHAUD, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Brigitte Brun-Lallemand

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7ede704a005d1ed6f8e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Richard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0517DEC004583599

Admin. suprême

17 mai 2001

17 mai 2001

THE FACTS The applicants [Mrs Brigitte Hesse-Anger and Mr Richard Anger] are German nationals, born in 1943 and 1928 respectively, and living in Bonn. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be79

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

INTIMEE SAS PAPETERIES SILL prise en la personne de ses représentants légaux Rue du Moulin 62570 WIZERNES représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Richard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01961

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Richard de la Tour, avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme JJJJJ..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle