Selon la première attestation de Mme [Y], « nous avons pu constater le déplacement de ces boules plutôt dangereuses » et, selon la seconde, les boules ont été « remplacées et cette fois bien plus grosses

Mme B a été employée par la commune de Port-de-Bouc en qualité d'adjointe technique territoriale depuis 2014.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 février et 28 juin 2021, la commune de Bouc Bel Air, représentée par la société d'avocats Logos, demande au juge des référés

Cet arrêt, qui porte sur les «   demandes relatives à des biens situés au-delà du Boug   » ( roszczenia zabużańskie ) est un arrêt pilote   ; à l’heure actuelle, 167 affaires similaires

relevé que s'il appartenait à la juridiction du fond de statuer sur l'existence d'une servitude et sur son opposabilité, il n'en demeurait pas moins que les obstacles placés par la SCEA La Ferme du Bouc

La commune de Boubers-lès-Hesmond a présenté des observations, enregistrées le 23 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Omniprésents, il est banal et ordinaire, il est dans vos mémoires et impossible de s'en défaire", et "Ils veulent l'intégration par la Rolex ou le jambon, ici on t'aime quand t'es riche et quand tu bouffes

applications du caoutchouc ( SIDIAC), dont trois doigts ont été écrasés alors qu'il travaillait sur une machine de type mélangeur 700 ouvert R... destinée à obtenir des feuilles de caoutchouc par étirement de boules

Au début quand je suis arrivé, la psychiatre au bout d’une semaine, elle m’a passé en soins libres, il y a beaucoup de tentions, j’étais pas très bien, un peu sur la défensive, je suis retourné en SDRE

unique de chacun des pourvois réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 novembre 2017), que se prévalant de préjudices consécutifs à une pollution chimique des boues

Le 11 juillet 2024, un deuxième contrôle technique a signalé des défaillances mineures au niveau du châssis, des amortisseurs, de la carrosserie, de garde boue et de l’orientation du véhicule.

dernier a été transféré en juillet 2011 à la société Geci services ; que le salarié a accepté le 27 septembre 2011 une mission de contrôleur au sein de la société TAS, à laquelle il a été a mis fin au bout

X... a manqué le placage de son attaquant qui l'a évité, et que, déséquilibré, il est tombé sur le dos, a ressenti une douleur aux vertèbres cervicales et n'a pu bouger; qu'il est donc établi que la chute

Bomb", enregistrée en dernier lieu le 16 juillet 1975 sous le n° R 286 232, pour désigner les articles de confiserie, pâtisserie et sucreries, produits de la classe 30, a poursuivi judiciairement en contrefaçon

Plusieurs sociétés clientes se sont plaintes de n'avoir pas perçu le nouveau versement qui leur avait été promis au bout d'une durée de vingt mois.

Article 2 : La SOCIETE LES TRAVAUX DU MIDI versera à la commune de Bouc-Bel-Air une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Jean-Michel, demeurant à Port de Bouc (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ de M. C... Serge, demeurant à Port de Bouc (Bouches-du-Rhône), 52, cité Kulhmann, 4°/ de M. L...

à payer la somme de 17 390 euros en réparation du préjudice subi par son épouse Mme C D à la suite de la chute dont elle a été victime le 16 juin 2018 devant la résidence Ambroise Croizat à Port-de-Bouc