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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2102073_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Mme C, rédacteur territorial, exerce les fonctions de secrétaire comptable dans les services du syndicat d'eau et d'assainissement Béarn Bigorre.
Source officielleciv3
6137242acd58014677413210
30 mars 2004
30 mars 2004
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la société Big
Source officielleService des référés
69d7f7e9cdc6046d47aefa5c
9 avril 2026
9 avril 2026
BIG GROUPE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Nicolas LISIMACHIO, avocat au barreau de PARIS - #P0114 - non comparant DÉBATS A l’audience du 05 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501022_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
travaux de réparation de la canalisation avec intérêts au taux légal à compter de la date de réception de la mise en demeure, ainsi que leur capitalisation ; 3°) de condamner solidairement la société BIR
Source officielle1ère chambre
DTA_2101280_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
-53, 2B-BIG-70, 2B-BIG-80, 2B-BIG-81 et 2B-BIG-108, de faire dresser les procès-verbaux de constatation d'infraction, cela dans le délai de 15 jours suivant la notification du jugement, et de prendre,
Source officielle1ere Chambre
6867689cdd25744ff781d511
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 24 octobre 2023, une procédure de sauvegarde de justice a été ouverte au profit de la société BIG avec désignation de la SELARL [U] en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b558376c5d9057df80066
10 mai 2022
10 mai 2022
[N], ancien façadier de la SARL BIRS, qui déclare que « M.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Brasserie Milles a mis à disposition de la société AB-HM, une installation de tirage à bière d'un montant de 4'911,37 euros TTC.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Brasserie Milles a mis à disposition de la société Zaara, une installation de tirage à bière pour un montant de 4'642,30 euros TTC.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203956_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
les locaux de service constitue une entrave au règlement intérieur, il ne le savait pas, n'ayant pas mesuré l'importance de son acte en introduisant trois bières en fin de service, et en tout état de
Source officielleciv3
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15 mars 1989
15 mars 1989
Jean-Louis A... et Jean-Marie A..., décédés, 5°) de la société à responsabilité limitée BIGGI, dont le siège est ..., représentée par M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102709_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
C ne conteste pas que les ventes de bières au restaurant représentent 7 % du chiffre d'affaires total, que la bière pression représente 93,47 % de la bière vendue et que la bière pression de type " Kronenbourg
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas X
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24 avril 2007
24 avril 2007
pompiers, de le dépasser sans encombre dans les minutes qui ont précédé l'accident ; qu'en revanche, Nicolas X... qui était fortement alcoolisé, avouant avoir consommé des apéritifs anisés et de la bière
Source officiellecr
61372562cd5801467741d3bc
29 avril 1996
29 avril 1996
la prise de sang dont Alain Z... faisait l'objet après l'accident révélait un taux d'alcool de 1,72 grammes par litre de sang; qu'il déclarait avoir circulé à 90/100 kms/heure et avoir consommé 4 bières
Source officiellecr
6137260bcd580146774228a5
15 décembre 1999
15 décembre 1999
d'enquête font foi jusqu'à preuve contraire ; que l'imprégnation alcoolique du prévenu au volant de son véhicule au moment de l'accident n'est pas discutable, même si l'intéressé a pu boire quelques bières
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e2a1
26 mars 2003
26 mars 2003
maisonnette" ; qu'aucune audition par procès-verbal, de quelque personne que ce soit, ne fut alors faite ; que la famille du défunt, arrivée à Perrigny-sur- l'Ognon dès le 6 février 1998, avant la mise en bière
Source officiellesoc
61372402cd58014677411136
18 décembre 2002
18 décembre 2002
règlement intérieur de la société SEMTAO qu'il est interdit de distribuer ou de consommer dans l'entreprise ou pendant le travail des boissons titrant plus d'un degré d'alcool à l'exception du vin, de la bière
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b556e76c5d9057df80050
10 mai 2022
10 mai 2022
La SARL BIRS qui fait valoir que l'absence de réclamation de M.
Source officiellecomm
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17 novembre 1980
17 novembre 1980
QUI EN EST ISSUE, PUISSE ETRE DETERMINEE ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LES EPOUX N OULIN, DEBITANTS DE BOISSON, PAR CONTRAT DU 3 MARS 1969, SE SONT ENGAGES A S'APPROVISIONNER EXCLUSIVEMENT EN BIERE
Source officielleciv3
613720b1cd580146773ed8f7
25 mars 1987
25 mars 1987
X..., par la société Technibat, maître d'oeuvre, par la société des Grands Travaux de l'Est aux droits de qui se trouve la société Colas, et par la société Biggi, entrepreneurs ; que la société H.L.M.
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