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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479dd
6 avril 2023
6 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF
Source officielleQuatrième chambre
69da0862cdc6046d47dc2b9b
2 avril 2026
2 avril 2026
Bertrand VAZ, Président de l'audience, M. Dominique AUBERGER, M. Antoine GAUTIER, M. Stéphane DELEAU et M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e458aa7000e22371da2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT [5] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] INTIMES Madame [H] [G] [Adresse 4] [Localité 3]
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e468aa7000e22371dac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT [10] [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Krystel SCOUARNEC de la SELARL SCOUARNEC AVOCAT
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e478aa7000e22371dc6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Organisme [6] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e488aa7000e22371dd0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [T] (ANCIENNEMENT [5]) [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante INTIMEE [7] [Adresse
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e498aa7000e22371dd8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [6] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e498aa7000e22371dda
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Monsieur [D] [L] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMEE [5] [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e4a8aa7000e22371de8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante INTIMEE [6] [Adresse 2] [Localité 3] non
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e4a8aa7000e22371dee
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Monsieur [S] [Y] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Séverine FAINE, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e4b8aa7000e22371df8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT [6] SERVICE JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 3] INTIME S.A.S. [5] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité
Source officielle4ème Chambre Section 3
67416fabb83a528901d32bbc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Monsieur [D] [X] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant INTIMEE [6] SERVICE CONTENTIEUX
Source officielle4ème Chambre Section 3
686f4a091cd28a275e6bd8df
27 janvier 2025
27 janvier 2025
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT ENGIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie DE LA GASTINE de la SELEURL MARIE DE LA GASTINE
Source officielleQuatrième chambre
6a17ffd9cdc6046d47357517
21 mai 2026
21 mai 2026
Bertrand VAZ, Président de l'audience, M. Dominique AUBERGER, M. Antoine GAUTIER, M. Manuel GAUTUN et M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe5e1cdc6046d47873583
21 mai 2026
21 mai 2026
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT CPAM DE LA HAUTE GARONNE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] INTIME [1] [Adresse 2] [Localité
Source officiellesoc
6137234ecd5801467740813a
15 juin 1999
15 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bertrand ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e74
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bertrand X...
Source officielle2e chambre civile
631addedf575634f1371ecf6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER La S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201151
26 juin 2014
26 juin 2014
Monsieur Bertrand X... soulève en premier lieu la prescription de l'action engagée par la SOCIETE GENERALE.
Source officielle1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Bertrand Philippe X...
Source officiellePage 33 sur 1175
VAN DER SCHUEREN, Sylvie, Ghislaine, BERTRAND
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
14/07/2026
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BERTRAND--MACHRAF, Neila
14/07/2026
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ETABLISSEMENTS J. BERTRAND ET FILS
14/07/2026
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FRÉCON, Landry, Cyril, Bertrand, Marie-Joseph, FRÉCON
14/07/2026
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VIGNOBLE BERTRAND
14/07/2026
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