Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
635a218ec549ea05a7cd2c56
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Septembre 2022 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf55fecdc6046d47f30321
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] - RG n° 23/14386 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Lydia BEZZOU
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENT
678ea921bfd75b73b3e407fb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AIN, vestiaire : T 8 et Monsieur [R] [D] né le 16 Octobre 1989 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 2] DEFENDEUR, non comparant, ni représenté * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d4489cdc6046d47450500
15 janvier 2026
15 janvier 2026
coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul BESSON, premier président de chambre, Madame Claire DAVID, magistrat honoraire, GREFFIER lors du prononcé : Madame Lydia BEZZOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
Comparantsc/DEFENDEURS
671894a3d8ceca1cd7019124
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ORDONNANCE rendue par Mme Michèle CHOPIN, Conseillère, assistée de Mme Lydia BEZZOU, greffière lors de la mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle6ème chambre
DTA_2503961_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bossuet, rapporteure, et les observations de Me Begon se substituant à Me Almairac représentant Mme B....
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504492_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Madame C D B, ressortissante centrafricaine née le 28 juin 1977 à Bégoua (préfecture de Bangui), est titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle de deux ans, délivrée par le préfet de Seine-et-Marne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303708_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 janvier 2025 : - le rapport de Mme Cueilleron ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, pour le requérant.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302437_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Holzer, - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404506_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, pour la requérante, qui persiste dans ses écritures ; - le préfet
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404623_20240823
23 août 2024
23 août 2024
avoir entendu au cours de l'audience publique du 23 août 2024, à laquelle les parties avaient été régulièrement convoquées : - le rapport A Taormina, juge des référés ; - les observations de Me Bégon
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2502041_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
l'audience publique du 16 avril 2025, à 14 heures 00, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, vice-président, - les observations de Me Bégon
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503959_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 juillet 2025 à 10h00 : - le rapport de Mme Pérez, juge des référés ; - et les observations orales de Me Begon pour Mme A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616343fb88dc29ccde27f1d4
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Le 16 janvier 2004, la SCP Begon et Associés, notaire, a dressé un acte de notoriété constatant la dévolution successorale à hauteur d'un quart pour Monsieur [E] [D] et du surplus pour Mademoiselle [G]
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7c
17 janvier 2007
17 janvier 2007
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 34 rue du Wacken 67906 STRASBOURG CEDEX 9 représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de la SCP FAUGERE - BELOU
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be31
21 mai 2008
21 mai 2008
aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 004823 du 24 / 11 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentés par la SCP Guy NARRAN, avoués assistés de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c203
26 février 2008
26 février 2008
lors du délibéré, par : - Madame MONARD FERREIRA, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 12 juillet 2007, - Monsieur BETOUS
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93997
7 février 2017
7 février 2017
Magré 6 rue Léon Walras 87000 LIMOGES Appelante d'une ordonnance de taxe rendue le Bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de LIMOGES en date du 22 avril 2017, Représentée par Maître Kahina BENNOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93998
7 février 2017
7 février 2017
TELECOM ZI Magré 6 rue Léon Walras 87000 LIMOGES Appelante d'une ordonnance de taxe du Bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de LIMOGES en date du 22 avril 2016 Représentée par Maître Kahina BENNOUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300950
13 juillet 2010
13 juillet 2010
soutient vainement que tous les accès lui ont été bouchés alors qu'aucun enclavement n'a été démontré, l'obstruction d'un chemin n'ayant aucunement concerné le Chemin des Antiquailles et l'Impasse de la Bégonie
Source officiellePage 33 sur 90