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37 232 résultats pour « Begon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00612

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 3 novembre 2022), la société Placeo (la société), qui a pour activité la réalisation et la mise en place de sols en béton et possède plusieurs agences en France, a notifié

Source officielle

Page 33 sur 1862

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00996

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Il lui est reproché d'avoir établi un faux acte de concession de la fabrication et de la distribution des produits découlant d'un procédé d'armature coffrante pour ouvrages en béton armé inventé par ces

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00355

Cassation

1 juillet 2026

1 juillet 2026

société Rivière) et la société Cementis Réunion, anciennement dénommée Holcim Réunion (la société Holcim), ont signé un contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport de béton

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f9

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

chantier, d'autre part, qu'il ressort des plans de la construction versés aux débats et n'est pas contesté par le prévenu que le pignon se trouvait à une hauteur supérieure à 4,50 mètres de la dalle de béton

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616337ee06e11dac7d76d116

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistée de Me Benoît VIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 383 SCP ANDRE BEGON PHILIPPE HERBERT CECILE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310394

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

France dans la fourniture du béton défectueux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679b18e32c9274d4514e2b95

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

L'association la Maison de Begon apparaît ainsi ne pas avoir respecté son obligation de sécurité.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02318_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

R+1, la dépose et la pose d'une nouvelle dalle béton au rez-de-chaussée et le renforcement d'un " pilier porteur par ceinturage et ajout d'un ferraillage périphérique noyé ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfc7

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

La Sarl Beggon soutient que le comportement professionnel de M. B.

Source officielle
CC

comm

61372394cd5801467740ba17

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

l'ouverture de crédit pour dol, soutenant avoir été victimes de manoeuvres du Crédit lyonnais qui leur a fait souscrire l'emprunt destiné uniquement aux besoins de trésorerie de la société Loca distri béton

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c39

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

forte déclivité, sur lequel il désirait édifier un immeuble, a confié à la société Bureau d'études techniques OCD ingénierie, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), des études de béton

Source officielle
CC

civ2

613724c3cd580146774182c6

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge de frais de transports en taxi engagés, le 28 août 2002, pour se rendre de son domicile situé à Machecoul (Loire-Atlantique) à l'Institut Bergonié

Source officielle
CC

civ3

613724c8cd58014677418519

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

Gilbert X... a loué au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Besson, diverses parcelles de terre représentant une superficie de 25 hectares 33 ares 57 centiares ; que deux de ces parcelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300247

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Fort-de-France, 3 décembre 2019), rendu en référé, le 27 juillet 2016, la Société immobilière de la Pointe Simon (la société SIPS) a donné à bail commercial à la société Saphir Spa diverses cellules brutes de béton

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d810

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

indiqué qu'il s'agissait d'espèces dont la vente était prohibée et dont elle dissimulait des spécimens dans son coffre ; qu'elle leur a alors présenté des couples de bernaches nonette et de tadornes de Belon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101048

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

société Sobefa, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sobefa (la société), qui a pour activité la création et la fabrication de produits en béton

Source officielle
CC

civ3

6137236ecd58014677409a98

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

qu'après l'installation des premiers pieux, que cette surconsommation de béton affectait la quasi-totalité du terrain et que ces pieux s'étaient avérés totalement inutiles pour la réalisation de l'ouvrage

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01756

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

n'étaient douteux ; que notamment elle expose que Alam B... dont elle dit venir aux droits, en ce qu'il était propriétaire par titre des terres [...] et [...] l'était également, par suite, de la bâtisse en béton

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01640

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

autorisation sur le domaine public fluvial ; qu'il a, notamment, été constaté la construction d'un mur en lieu et place de la digue, un stockage de plusieurs cuves de vin, avec des remblais et une aire bétonnée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100400

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Cette dernière n'a pu être mise en place en l'absence d'exécution, par l'acquéreur, de la dalle de béton nécessaire à son installation. 2.

Source officielle