A..., souffrant d’une ostéochondrite condylienne fémorale du genou gauche, a subi, le 10 décembre 2015 à l’hôpital Beaujon, une opération chirurgicale de type mosaic-plastie du genou gauche associée à

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne BEAUVOIS, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère M.

dès lors, selon l'arrêt, qu'il était établi "de façon non discutable" qu'un certificat mentionnant une incapacité de travail jusqu'au 1er octobre 1982 avait été "transmis à l'employeur par l'Hôpital Beaujon

sommaire", la somme qui lui était due par l'administration générale de l'assistance publique à Paris au titre des honoraires et indemnités pour une mission de maître-d'oeuvre de travaux à l'hôpital Beaujon

des pièces du dossier que Mme A, préalablement à sa mise en disponibilité pour convenances personnelles qui a précédée une radiation des cadres prononcée à son encontre, était affectée à l'hôpital Beaujon

B travaille au sein du laboratoire d'hématologie de l'hôpital de l'hôpital Beaujon à Clichy dans le département des Hauts-de-Seine (92110) et est classé au 7ème échelon de son grade.

contre l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), responsable de l'accident médical dont a été victime cette dernière le 12 avril 2009 à l'occasion de sa prise en charge au sein de l'hôpital Beaujon

E C, experts, portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge par le centre hospitalier Beaujon localisé à Clichy (92110), le 17 janvier 2012, en présence de l'assistance publique -

L'IMPOT SUR LE REVENU, A LA TAXE COMPLEMENTAIRE ET A L'IMPOT SUR LE REVENU AUXQUELLES IL A ETE ASSUJETTI AU TITRE RESPECTIVEMENT DE L'ANNEE 1969 ET DE L'ANNEE 1971, DANS LES ROLES DE LA COMMUNE DE BEAURAINS

DORE SOLS [Adresse 24] [Localité 13] représenté par Maître Pierre BEAUVOIS DE LA selarl BEAUVOIS PIERRE - SEBASTIEN PICART - BERNARD HELENE, avocat au barreau de Lorient S.A.

Beauvois, rapporteur, MM. D..., Y..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme B..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Z..., M.

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Fossereau, conseillers, Mme X..., M.

B a été victime du mauvais entretien de la voie publique caractérisé par le rehaussement de plaques d'égout par rapport à la route lorsqu'il circulait en voiture, rue Simone de Beauvoir sur la commune

suspension de l'exécution de la décision du 30 juin 2025 par laquelle le recteur de l'académie de Versailles a refusé de renouveler son contrat en qualité de professeure au sein du lycée Simone de Beauvoir

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M.

Beauvois, rapporteur, MM. I..., L..., D..., Z..., C..., B..., H... G..., M. Y..., Mlle E..., M. Chemin, conseillers, Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. J..., Z..., L..., E..., Y..., D..., C..., I... G..., M. X..., Mlle F..., M. Chemin, conseillers, Mme B..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Vaissette, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.