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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372633cd58014677423ba0
26 novembre 2002
26 novembre 2002
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372637cd58014677423d81
4 mai 2004
4 mai 2004
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille quatre, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
613725f4cd58014677421cef
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Cotte président, Mme Beaudonnet conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372617cd58014677422e37
18 juin 2002
18 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372619cd58014677422ed8
15 janvier 2002
15 janvier 2002
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Jacques X
6137261bcd58014677422fe2
18 mars 2003
18 mars 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
6137261ccd5801467742302a
23 mars 2004
23 mars 2004
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
613725ddcd580146774211ae
6 mars 2001
6 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee83
9 septembre 2003
9 septembre 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officielleciv3
61372101cd580146773f0355
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Charles X..., demeurant Hameau du Vétigny (Eure), Beaumont-le-Roger, en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
6137264dcd580146774247fd
8 juillet 2004
8 juillet 2004
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juillet deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
6137264dcd580146774247fe
8 juillet 2004
8 juillet 2004
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juillet deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372652cd58014677424aa0
6 avril 2004
6 avril 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372654cd58014677424ba8
15 juin 2004
15 juin 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officiellecr
61372674cd58014677425b12
4 mai 2004
4 mai 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306452_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mai 2023 par lequel le
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a3a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le 26 juillet 2018 au soir, puis le 27 juillet 2018 au matin, la coopérative a constaté un comportement anormal lors de la mise en fabrication de deux cuves de 16 fromages de beaufort chacune.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Localité 26] BEAUMONT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 21] [Localité 19] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP
Source officielleADLC
ADLC:15-D-14
10 septembre 2015
10 septembre 2015
sur les pratiques mises en œuvre par les sociétés Bolton Solitaire SAS, Danone SA, Johnson & Johnson Santé et Beauté France SAS et Pernod-Ricard SA dans le secteur de la distribution des produits de grande
Résumé IA — à vérifier1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01357_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un arrêté du 27 novembre 2020 du maire de Beaufort le permis sollicité lui a été délivré.
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