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2 717 résultats pour « Barbelane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2011620_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

Page 33 sur 136

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

BARBELANE, Sylvie, Odette, ALQUIER

SIREN 953233921Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

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Créations

Grain de folie 64, BARBELANE, Sylvie, Odette, ALQUIER

SIREN 953233921Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

16/06/2023

Voir →

Modifications diverses

CABOT CABOCHE - EDUCATION CANINE, BARBELANE, Julia

SIREN 898423256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

28/10/2021

Voir →

Créations

CABOT CABOCHE - EDUCATION CANINE, BARBELANE, Julia

SIREN 898423256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

29/04/2021

Voir →

TA

Magistrat : Mme CARO - R. 222-13

DTA_1909624_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_1911971_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2011938_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02812_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, les sociétés R2M et Sarlec, toutes deux représentées par Me Barbeau, concluent au rejet de la requête d'appel et à ce qu'une somme de 3 000 euros

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104131_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 18 juillet 2022, la société Sigec, représentée par Me Barbeau-Bournoville, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407837_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

O R D O N N E Article 1er : Les docteurs Vincent Souillac, Pascal Barbeau,et Yves Brungs sont désignés en qualité d'experts.

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6d5

Cassation

20 juillet 1976

20 juillet 1976

PARIS UNE PLAINTE PAR LAQUELLE ELLE A DECLARE SE CONSTITUER PARTIE CIVILE CONTRE X DU CHEF D'INFRACTION A L'ARTICLE 258 DU CODE PENAL, APRES AVOIR MIS EN CAUSE, OUTRE LE CONSUL GENERAL DE FRANCE A BARCELONE

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

67f80d44cf40727a0043bb51

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

requêtes N° RG 23/05959 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MIS N° MINUTE : 2025/1 JUGEMENT rendu le mardi 08 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [S] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me ORPHELIN BARBERON

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008013371

Admin. suprême

15 mars 1999

15 mars 1999

administratif de Grenoble le 20 avril 1998, présentée pour l'UNION DES MUTUELLES DE LA DROME, dont le siège est ... (26028) et les MUTUELLES SAVOYARDES, dont le siège est 130, galerie de la Chartreuse à Barberaz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90c

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Julien né le 22 Avril 1968 à BARCELONE (ESPAGNE) Fils de X... Antoine et de Z... Dominique De nationalité française Concubin Ferrailleur Demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720fccd580146773f00a7

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Georges, demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales) poste restante RP, quai de Barcelone, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1987 par la cour d'appel de Reims, au profit de la société anonyme

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03c0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Christian C..., demeurant à Barbentane (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300972

Cassation

8 septembre 2009

8 septembre 2009

formuler des réserves à ce sujet ; que dans ses conclusions d'appel, la Mutuelle des Architectes Français a soutenu que l'entreprise GTM BATIMENT n'avait émis aucune réserve sur la mise en place des barbacanes

Source officielle
CC

civ3

61372660cd58014677425177

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

formé par la société Alu Perfil, société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social avenida Generalissimo Franco 618, Planta 4 C Barcelone

Source officielle
CC

civ1

61372250cd580146773fbf64

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Pierre Y..., 2 ) Mme Geneviève Y..., née A..., demeurant tous deux hameau de Bartelacce, à Muro (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00342_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

atlantique hydraulique, à la Compagnie Zuric insurance plc, à la Société Alfyma industrie, à la Compagnie AXA france iard, à la Société Bianna recycling, à la Compagnie Catlin europe iberia branch barcelone

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2302875_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B C pour représenter le département lors de la course la Vuelta à Barcelone le 10 janvier 2023 ; et les comptes rendus financiers relatifs à l'utilisation des subventions attribuées à l'association Amicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2608521_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

prolongation d’instruction de sa demande de renouvellement de titre de séjour valable du 16 décembre 2025 au 15 mars 2026, qu’il avait comme domicile déclaré à l’administration une adresse au 8 rue de la Barbacanne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01675

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

favorable, soleil avec une visibilité supérieure à dix kilomètres» ; que, contrairement à ce que soutient la défense, qui produit des pièces établissant que le Cimil a déchargé le 2 janvier 2004 à Barcelone

Source officielle