Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723b1cd5801467740d00d
6 février 2001
6 février 2001
Réunion, dont le siège est Cité des Lauriers, ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 août 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion (section encadrement), au profit de Mme Aziza
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166df1788aac83189ea671
5 septembre 2023
5 septembre 2023
mise en délibéré au 05 Septembre 2023 : Vu les articles 174 et suivants du décret du 27 novembre 1991 ; *** A compter de l'année 2006, Mme [N] [M] a confié à sa soeur Me Aziza
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4361
22 juin 2004
22 juin 2004
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 65 Juin 2004 Aziz
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224525
3 avril 2023
3 avril 2023
:both } .s3B53EBCA { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; font-size:7pt } Published on 24 April 2023 FIRST SECTION Application no. 24127/17 Mammad Aziz
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-52405
6 juin 1991
6 juin 1991
Giuseppe Azzi contre l'Italie (Requête n° 11250/84); Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 10 novembre 1988 et que le délai de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b54710c9018405dfcaaddc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Interprète en italien) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b54710c9018405dfcaade4
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b54710c9018405dfcaade6
3 janvier 2023
3 janvier 2023
nationalité brésilienne RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Gaston Gonzalez, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67762c63119a1d09b977deb8
1 janvier 2025
1 janvier 2025
centrafricaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Marie Delrieu, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67762c64119a1d09b977dec0
1 janvier 2025
1 janvier 2025
1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Laurence Krief Murray avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67762c64119a1d09b977dec4
1 janvier 2025
1 janvier 2025
président de cette cour, assistée de Grégoire Grospellier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67762c65119a1d09b977dec8
1 janvier 2025
1 janvier 2025
président de cette cour, assistée de Grégoire Grospellier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b22d082ae60008c457cf
2 janvier 2024
2 janvier 2024
de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b231082ae60008c457d1
2 janvier 2024
2 janvier 2024
de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b239082ae60008c457d5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
président de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b23d082ae60008c457d7
2 janvier 2024
2 janvier 2024
de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b245082ae60008c457db
2 janvier 2024
2 janvier 2024
de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6594b249082ae60008c457dd
2 janvier 2024
2 janvier 2024
de cette cour, assistée de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Benzina Aziz
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme C
6137210bcd580146773f088a
18 mai 1989
18 mai 1989
défenderesses à la cassation ; EN PRESENCE DE : - Monsieur Izet D..., demeurant à Halici Kolu Vezir Karfu Samsin (Turquie), pris en qualité de tuteur de Gulay D..., Turan D..., et Saziye D..., héritiers de Aziz
Source officiellesoc
613721e9cd580146773f8b04
1 avril 1993
1 avril 1993
Azziz X..., demeurant ... (10ème), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DU : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France, domicilié ... (19ème), La demanderesse
Source officiellePage 33 sur 74
AZIZI, Amine
12/07/2026
Voir →
AZIZI, Wajidullah
09/07/2026
Voir →
AZIZI, Samiullah
01/07/2026
Voir →
Azizi, Ahmad
01/07/2026
Voir →
AZIZI-BOUZIANI, Zoheir
30/06/2026
Voir →