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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

745 résultats pour « Anaïs DIYA-CARRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 10

—

Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité. Notion de probabilité conditionnelle, d'indépendance probabiliste. Théorème de Bayes.

Article 81

—

financés en prêts locatifs sociaux) et des prêts locatifs intermédiaires ou logements non conventionnés (plafonds des logements financés en prêts locatifs intermédiaires) ; d) Le montant maximal de loyer de chaque logement est exprimé en montant par mètre carré

Article Annexe III

—

Bâtiments accolés Deux bâtiments sont dits accolés s'ils sont juxtaposés et liés par des parois mitoyennes, dont la surface de contact est d'au moins 50 mètres carrés pour tout type de bâtiment.

Article 9

—

Les panneaux KD8, KD9, KD10 sont de forme carrée. Ils sont à fond jaune avec listel noir. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs.

LEGIARTI000041943133

—

Article 17 La densité de passagers par mètre carré de surface utile d'un bateau de passagers est inférieure ou égal à 2,5. Article 18 La hauteur minimum des pavois, garde-corps, rambardes, bastingages, etc., est fixée à 1 mètre.

Article Annexe

—

(*) Cf. conditions de recevabilité de cet allègement dans le document Conditions minimales de contrôle - Parties communes et généralités (chapitre 2 A in fine) (**) Document consultable sur le site internet du CEPRAL. (1) Le résultat de la racine carrée

Article Annexe II

—

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d’imprimé 2.

Article Annexe 5

—

stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule lancé à une vitesse d'au moins 50 kilomètres-heure est soumis à une décélération égale ou supérieure à 5 mètres-seconde au carré

Article 3

—

Les locaux affectés à une activité professionnelle, de bureaux ou constituant un établissement recevant du public et dépendant d'une même personne physique ou morale : - forment un seul ensemble de locaux contigus d'une surface de 200 mètres carrés au

Article Annexe 3

—

suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Sorbus torminalis Alisier torminal Ulmus minor Orme champêtre Anemone nemorosa Anémone des bois Calluna vulgaris Callune Carex

LEGIARTI000020955767

—

Cedex 04. 11 764 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 15 168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

—

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 17 375,00 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI.

LEGIARTI000023501793

—

Paris Cedex 04. 25 387 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe

—

Cedex 04. 12 368 Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

surface nette de la manifestation divisée par surface brute de la manifestation : ce ratio est généralement inférieur ou égal à 2/3 ; - surface nette des stands divisée par nombre d'exposants : ce ratio est généralement supérieur ou égal à 6 mètres carrés

Article Annexe II

—

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d'imprimé 2.

Article 215.28

—

La superficie de ces cabines ne doit pas être inférieure à 7 mètres carrés (MLC A.3.1.9.h). 3. Les membres du personnel de maistrance ne doit pas être logés plus de deux par cabine (MLC B.3.1.5.4). 4.

Article 110.2

—

La propulsion est reconnue principalement vélique à condition que le rapport AS ≥ 0,07(m LDC)2/3, avec : - m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes ; - As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée

Article Préambule

—

N étant le nombre de points de vente référencés : (1) Le résultat de la racine carrée est arrondi à la valeur inférieure.

LEGIARTI000049821393

—

premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Enquête cadre de vie et sécurité (CVS) Ponctuelle INSEE/ ONDRP Enquête vie quotidienne santé (VQS) Ponctuelle DREES/ INSEE Enquête capacités, aides et ressources des seniors en ménage (CARE

Page 33 · 745 résultats

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