Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
668833fa342d338c20d2472c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A l’entretien, le contact est particulier alternant entre l’obséquieux, la familiarité et avec un peu d’irritabilité sous jacente. L’humeur est exaltée.
Source officielleJuge Libertés Détention
686843634965b5d9df327866
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [F] [U] reste toujours avec une pensée contrée sur des idées ésotériques et mystiques, qui ne sont pas à proprement parlé délirantes, mais qui altèrent quand même son fonctionnement.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359f2f9f358a417218ce
17 juillet 2025
17 juillet 2025
une restriction alimentaire extrême et une dénutrition sévère, que son pronostic vital était engagé, que la dénutrition sévère, l'état d'asténie qu'elle entraine ainsi que les pensées envahissantes altèrent
Source officielleJ.L.D. HSC
67f80763cf40727a00439b59
10 avril 2025
10 avril 2025
Il alternait méfiance avec naïveté. Il se montrait imprévisible avec des accès de violence.
Source officielleJ.L.D. HSC
65b9471f5a029d9e20d7af01
29 janvier 2024
29 janvier 2024
du 25 janvier 2024 que le patient présente de brusques fluctuations thymiques évoluant depuis plusieurs semaines et faisant suite à un voyage à l’étranger pour revoir sa sœur ; qu’il a des phases alternant
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2508110_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
l'architecte des bâtiments de France qui contestait le choix des matériaux, les couleurs et le design du portail et de la clôture projetés, qui contrastaient selon lui avec les éléments existants et altérait
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509298_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., s’est vu refuser le bénéfice des conditions matérielles d’accueil des demandeurs d’asile au motif qu’il aurait frauduleusement tenté de les obtenir en altérant volontairement ses empreintes.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2507055_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
A soutient que lui et sa famille se trouvent en situation d'errance, en alternant les hébergements auprès de proches.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500448_20250204
4 février 2025
4 février 2025
A a " tenté d'obtenir frauduleusement les conditions matérielles d'accueil en altérant volontairement [ses] empreintes ".
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303273_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
concernent, premièrement, des informations couvertes par le secret des affaires et, deuxièmement, des photographies qui ne comportent aucune information relative à l'environnement, et dont l'absence n'altèrent
Source officielleJuge unique 8
DTA_2307494_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il en va de même de sa situation d’alternant au moment des faits. 5. Il résulte de ce qui précède que la requête de M. A... doit être rejetée. D E C I D E : Article 1er : La requête de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304805_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ainsi, et compte tenu en outre de la présence de nombreux détritus et déchets qui altèrent également la sécurité et la salubrité du site, la libération des lieux présente un caractère d'utilité et d'urgence
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2305413_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Cette composition méconnaît ainsi les dispositions de l'article L. 289 du code électoral en tant qu'elles prévoient une composition alternant un candidat de chaque sexe.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219743
22 septembre 2022
22 septembre 2022
octroyée par la Cour (voir document DH-DD(2022)77 ) ; Ayant noté que les questions relatives à la pratique judiciaire interne dans les procédures pénales liées à des actes symboliques qui altèrent
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506526_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Il précise qu'elle souffre d'un handicap depuis sa naissance altérant ses facultés mentales et corporelles, qu'elle est dans l'impossibilité de s'exprimer oralement et de façon manuscrite, qu'elle se déplace
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500561_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
droits, de circuler librement, d'assister à ses cours et d'être présente dans l'entreprise dans laquelle elle effectue son alternance ; elle est en situation de précarité financière, son travail d'alternante
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f2
13 mai 2003
13 mai 2003
reproduise pas, par une information systématique des personnels" ; Il résulte de cette analyse que Mme Y... s'est trouvée empêchée, par manque d'information, mais surtout par son état de santé, altérant
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0a2
16 décembre 1991
16 décembre 1991
apportait la preuve de la falsification" ; "alors que, la surchage du talon du chèquier n'est pas constitutive du délit de falsification de chèque ; que la cour d'appel, qui n'a pas indiqué le faux qui altérait
Source officiellecr
61372528cd5801467741b735
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; " alors que le mandataire d'une partie et le cocontractant de cette partie, qui, chargés de réitérer un acte, en altèrent
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e0e
13 avril 1988
13 avril 1988
lequel le président est dispensé de donner lecture des questions, ledit texte n'exigeant pas que celles-ci soient la reproduction littérale du dispositif de l'arrêt de renvoi dès lors qu'elles n'en altèrent
Source officiellePage 33 sur 186