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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
OQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2314373_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2314378_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2315880_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 17 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frélaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2317889_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2309181_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406208_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406224_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2407815_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau ; - et les observations de Me Boezec, avocat du requérant.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500918_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2415987_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2419609_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409662_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2409880_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2412488_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau en application des articles L. 614-2, L. 921-1 et L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522628_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410479_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 12 juillet 2024 à 11 heures 30.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410481_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 12 juillet 2024 à 11 heures 30.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310396
7 septembre 2022
7 septembre 2022
bordelaise de construction (IBC), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 7°/ à la société Acte IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 8°/ à la société Alios
Source officielleExpropriations
69d80e46cdc6046d47b0a415
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 7], Maître [I], Madame [Y] [V] et Monsieur [D] (cabinet [S]), Madame [O] [N] ([G]) ainsi que Monsieur [F] [R], lequel nous indiquait que son épouse, souffrant de la maladie d’Alzeihmer, était alitée
Source officielleChambre sociale 4-5
6878840763001e49f9f269d9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Représentant : Me Emmanuel JARRY de la SELARL VIGY LAW, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1463 Société THERAMEX FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Katell DENIEL ALLIOUX
Source officiellePage 33 sur 229
Alliot, Philippe Henri André
07/07/2026
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ALLIOT, Lucas
23/06/2026
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Lozano, Jessica, cathia, Alliot
23/06/2026
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Alliot, Philippe Henri André
12/06/2026
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ALLIOT, ALAIN
29/05/2026
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