CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 661 résultats pour « système informatique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article V 12
Système d'alarme Un système d'alarme du type 4 doit être installé dans tous les établissements.
Article 16
La formation spécialisée des équipements informatiques et bureautiques et des prestations de services s'associe à la formation spécialisée correspondante du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale lorsque cette dernière est appelée
Article 2
Les personnes habilitées à procéder à la validation informatique mentionnée aux articles 1er et 5 doivent avoir la qualité d'ordonnateur de l'établissement ou de délégataires de celui-ci conformément aux articles D. 6143-33 à D. 6143-35 du code de la
Article 3
Les destinataires de données à caractère personnel sont la société SAMO-Informatique, la DARES, les DRTEFP et l'INSEE. Les informations nominatives saisies sont consultables uniquement par les établissements concernés par ces informations.
Article R421-73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 29
Ce service utilise une application informatique nationale dédiée, accessible par le réseau internet.
Article R242-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 81
Les données mentionnées au I de l'article R. 242-2 sont conservées sur un support informatique sécurisé pendant une durée de sept jours à compter de la fin du déploiement du dispositif de captation constatée par l'autorité mentionnée au 1° du I de l'article
Article 4
Définir et réaliser les tests d'ensemble dans le cadre de la qualification d'un équipement ou d'un système électronique. Concevoir et développer le matériel (hardware) d'un système électronique.
Article R214-119-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 00 > 12
, les ouvrages qui sont compris dans ce système d'endiguement sont conçus, entretenus et surveillés de telle sorte que le risque de rupture soit minime en cas de crue ou de submersion d'une probabilité d'occurrence inférieure à 1/200 s'agissant d'un système
Article Annexe 1
. ― Processus et système d'information (SI) 1. Démarche d'analyse de processus : 2. Maîtrise de la planification et du découpage en tâches. 3. Environnement et technologies informatiques : 4.
Article 1
. - le niveau " systèmes simples et systèmes complexes " : l'inspecteur possède les connaissances et les compétences sur les " systèmes simples " et les systèmes complexes ", tels qu'ils sont décrits à l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2016 susvisé
Article L2321-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 34 > 25
Dans le cadre de la stratégie de sécurité nationale et de la politique de défense, le Premier ministre définit la politique et coordonne l'action gouvernementale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information.
Article 9-1
La première identification au système « RPVA » par les parties à la communication électronique emporte consentement à l'utilisation de ce système de communication.
Article R4313-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 11
Après avoir procédé à l'évaluation du système, l'organisme notifie sa décision d'approbation du système qualité ou de refus.
326r 3 ans LDNR III Responsable d'animation en structure d'accueil touristique et de loisirs 334 5 ans CCI territoriale de l'Aveyron II Responsable système QHSE (qualité/ hygiène/ sécurité/ environnement) 200r
Article L330-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 88
Constitue un système : Un accord d'interopérabilité peut être conclu entre les gestionnaires de deux systèmes ou plus, impliquant entre les participants des systèmes l'exécution de paiements ainsi que, pour ce qui concerne les systèmes de règlement et
Article Annexe
Notions sur les systèmes de numération : système décimal, système binaire : ÉPREUVE D'ADMISSION Suivant un mode opératoire donné :
Article R1332-41-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 76
Les règles de sécurité prévues à l'article L. 1332-6-1 fixent les conditions et les délais dans lesquels les opérateurs d'importance vitale mettent en œuvre des systèmes de détection des événements susceptibles d'affecter la sécurité de leurs systèmes
Le titre professionnel de technicien en systèmes de sécurité incendie est composé des trois unités constitutives suivantes : 1. Réaliser l'étude d'un système de sécurité incendie. 2.
Article 22-2
La sous-direction du système d'information des ressources humaines met en œuvre la stratégie de modernisation du système d'information des ressources humaines.
Article L33-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 26
événements susceptibles d'affecter la sécurité des systèmes d'information de leurs abonnés.
Page 32 · 7 661 résultats