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4 486 résultats pour « stage de promotion »

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Article L224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 51 > 34

Code du sport

Les supporters et les associations de supporters, par leur comportement et leur activité, participent au bon déroulement des manifestations et compétitions sportives et concourent à la promotion des valeurs du sport.

Article 71-17

L'habilitation pour exercer au sein des unités cynotechniques est conservée en cas d'avancement de grade ; l'agent peut bénéficier de sa promotion sur place.

Article R230-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 40 > 53

Code rural (nouveau)

Les engagements sur la promotion de modes de production, de transformation ou de distribution durable mentionnés à l'article R. 230-36 peuvent porter notamment sur :

Article 4

Sont admis au stage les candidats ayant obtenu à l'épreuve théorique une note égale ou supérieure à 12. Le stage doit être réalisé dans un délai maximum de deux années après la validation de l'épreuve théorique.

Article 2

Lorsque les professeurs stagiaires auxquels a été accordé le congé mentionné à l'article 1er du présent décret ont déjà accompli une période de stage, ils en conservent le bénéfice.

Article L124-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 42

Code de l'éducation

Pour favoriser la mobilité internationale, les stages ou les périodes de formation en milieu professionnel peuvent être effectués à l'étranger.

Article Annexe 1

Les agents à l'essai sont ceux qui, à partir de leur admission au cadre permanent, effectuent un stage au cours duquel la qualité de leurs services et leur aptitude à l'exercice de l'un des métiers du chemin de fer sont examinées. 1.3.

Article R321-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 29

Code de commerce

La durée du stage est de deux ans, dont un an au moins en France.

Article R4352-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4371-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4391-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4392-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4393-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4393-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R1132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4311-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4321-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4322-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4331-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

Article R4351-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage

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