Critères guidant le choix d'une colle - Caractéristiques principales des colles - Nature des matériaux à assembler (compatibilité) - Solution technique (cisaillement, résistance à la traction, flexion, étanchéité, milieu ambiant) -

Article Annexe I

—

Résultats attendus - Pertinence des calculs et analyses des rendements, des coûts et prix de revient - Pertinence des calculs et analyses des marges et des prix de vente - Pertinence de l'analyse de solutions proposées en matière d'investissement

LEGIARTI000030741894

—

La solution de type " répéteur de signal " consiste en la prolongation de la couverture de l'INPT dans les parties de l'établissement situées en infrastructure.

Article 2

—

dissous par l'acide sulfurique au cours du processus de fabrication ; Les copperas, c'est-à-dire le sulfate de fer cristallisé (FeSO4.7 H2O) ; " Déchets fortement acides " : Les eaux-mères résultant de la phase de filtration après hydrolyse de la solution

Article 35-3

—

mentionnées au présent chapitre est récupéré, sous réserve que l'allocataire n'en conteste pas le caractère indu, par retenues sur les prestations à venir ou par remboursement intégral de la dette en un seul versement si l'allocataire opte pour cette solution

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

maritime, les eaux intérieures la mer territoriale, la zone économique exclusive et le plateau continental ; 4° La délivrance de dérogations aux interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1, à condition qu'il n'existe pas d'autre solution

Article L146-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 18 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Si la mise en œuvre du plan d'accompagnement global le requiert, et notamment lorsque l'équipe pluridisciplinaire ne peut pas proposer une solution en mesure de répondre aux besoins de la personne, la maison départementale des personnes handicapées demande

Article D444-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 69 > 03

Code de l'action sociale et des familles

En cas de retrait d'accord, le président du conseil départemental est chargé de rechercher une solution de remplacement pour les personnes accueillies soit en accueil familial, soit dans une structure médico-sociale.

Article L421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code de la construction et de l'habitation

bail des logements faisant l'objet des conventions prévues aux articles L. 321-4 ou L. 321-8 en vue de les sous-louer, meublés ou non, aux personnes mentionnées au II de l'article L. 301-1 ou aux personnes physiques dont la situation nécessite une solution

Article Annexe Ia

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T4 Participer à la résolution des problèmes concernant le poste de travail et proposer des améliorations ou des solutions. A1 - Préparation Tâches professionnelles T1 Préparer le poste de travail.

Article 30

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dans les conditions prévues par les textes réglementaires et les dispositions de la présente convention ainsi que celles du cahier des charges des spécifications des modules SESAM-Vitale en vigueur, publié par le GIE SESAM Vitale et en utilisant une solution

Article 60

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Article 43

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Ils tiennent compte de la production de solution moussante dans les conditions définies au point 43-3 du présent arrêté et du refroidissement des installations menacées dans les conditions définies au point 43-3-7 du présent arrêté. 43-3-3.

Article Annexe II

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L'organisme notifié peut demander d'autres exemplaires si le programme d'essais le requiert ; e) les preuves à l'appui de l'adéquation de la solution retenue pour la conception technique.

Article Annexe V

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Le choix des supports, les éléments significatifs, la démarche adoptée, doivent trouver une justification dans les solutions retenues. Des remarques ou des commentaires étayeront les principales étapes de réalisation.

Article Annexe V

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Elle prend appui sur un dossier constitué par le candidat (cf. annexe II) Le choix des supports, les éléments significatifs, la démarche adoptée doivent trouver une justification dans les solutions techniques et esthétiques retenues.

Article Annexe IIc (suite)

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et règles de représentation, - les moyens et techniques de fabrication et de mise en œuvre sur chantier, Le candidat procède à la définition technique et esthétique du projet d'agencement, présente le déroulement des opérations et justifie les solutions

Article 3

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Rédaction, à partir d'un dossier, d'une note ayant pour objet de vérifier la capacité du candidat à analyser un cas pratique et son aptitude à proposer des solutions cohérentes, simples et efficaces. Le dossier ne peut excéder 30 pages.

Article Annexe

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Assurer la gestion technique, commerciale et organisationnelle liée à l'emploi d'horloger réparateur Accueillir un client, identifier et analyser sa demande d'intervention sur un produit horloger, afin de lui proposer une solution techniquement et commercialement

Article 5 bis

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Les travaux d'installation, de régulation ou de remplacement de systèmes de chauffage, de refroidissement ou de production d'eau chaude sanitaire performants sont réalisés à l'aide des solutions suivantes : -l'efficacité énergétique saisonnière est supérieure

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