animale ; -vasculaire : prendre en charge une plaie vasculaire des membres, une ischémie des membres, une ischémie mésentérique ; -gynéco-obstétrique : prendre en charge les urgences gynécologiques y compris la chirurgie d'hémostase ; -urologie : savoir

Article Annexe II c

—

L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C1.1 : Collecter et classer les informations C1.2 : Identifier les caractéristiques esthétiques et stylistiques d'un agencement existant C1.3 : Interpréter

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le cas échéant, son appropriation des savoirs, savoir-être et savoir-faire dispensés dans le cadre de l'initiation aux gestes de secourisme et de la formation mentionnées à l'article L. 441-1.

Article 1

—

antisalissures ; la protection de la ressource halieutique : interdiction de vente, de colportage et d'achat du poisson provenant de la pêche de loisir, réglementation de la pêche sous-marine, protection de la faune et de la flore ; - la météorologie : savoir

Article Annexe II

—

Objectifs : La formation en milieu professionnel doit permettre à l'élève d'acquérir et de mettre en œuvre des compétences en termes de savoir-faire et de comportement professionnel.

Article Annexe III

—

Le souci d'apprentissage méthodologique vise à faire acquérir la maîtrise des différents exercices types, écrits et oraux, ainsi que la capacité à consolider un savoir dans la durée.

Article Annexe I

—

Certains modes de signalisation peuvent être utilisés conjointement, à savoir : un signal lumineux et un signal acoustique. 4. Efficacité d'une signalisation.

Article 4

—

Le bureau du conseil d'administration est composé du président de l'agence et de neuf membres du conseil d'administration, à savoir le représentant du ministre chargé de la politique de la ville, le représentant du ministre chargé du logement, le représentant

Article 6

—

Elle contribue à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique en faveur du patrimoine immatériel et, en particulier, des pratiques et représentations, des connaissances et des savoir-faire.

Article ANNEXE

—

Il intègre, dans le processus de production, les comportements et les savoir-faire techniques tenant compte des réglementations environnementales et du développement durable.

LEGIARTI000024267969

—

PÉRIODE POSTE OCCUPÉ DÉCRIVEZ EN QUELQUES MOTS, POUR CHAQUE POSTE OCCUPÉ, LES SAVOIR-FAIRE Du : Du : Du : Du : Du : Du : (*) Vous pouvez ajouter des lignes supplémentaires si cela vous paraît nécessaire.

Article 2

—

admissibilité et établi selon le format à télécharger sur le site du Centre national de gestion, comprenant obligatoirement un curriculum-vitae, permettant d'apprécier son parcours et ses réalisations, ses qualités et aptitudes, notamment managériales, son savoir-être

Article L542-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code de l'environnement

leurs responsables ; 7° De mettre à la disposition du public des informations relatives à la gestion des déchets radioactifs et de participer à la diffusion de la culture scientifique et technologique dans ce domaine ; 8° De diffuser à l'étranger son savoir-faire

Article R115-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 93

Code de la mutualité

devient inférieur à la moitié du montant du fonds d'établissement, le conseil d'administration est tenu de provoquer la réunion de l'assemblée générale délibérant dans les conditions fixées à la première phrase du V, et de statuer sur la question de savoir

Article L5126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 20

Code de la santé publique

du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 stériles et des médicaments expérimentaux ou auxiliaires définis à l'article L. 5121-1-1, et d'en assurer la qualité ; 2° De mener toute action de pharmacie clinique, à savoir

Article R5313-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 81

Code de la santé publique

fait suite à la demande mentionnée à l'alinéa précédent, le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et l'autorité compétente de l'Etat membre qui a fait cette demande s'accordent sur la question de savoir

Article R612-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 67

Code de la sécurité intérieure

Dans le délai d'un mois à compter de la réception de la déclaration, le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité fait savoir à l'intéressé si, le cas échéant après vérification de ses qualifications professionnelles, il permet la

Article R622-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 68

Code de la sécurité intérieure

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

musicale ou d'un jeu vidéo dont la dernière version a été éditée il y a plus de quinze ans ; 2° Il est affecté au sous-groupe “Originalité de la création” un nombre total de 2 points attribués lorsque le jeu vidéo est issu d'une création originale, à savoir

Article Annexe VI

—

Pour chacun des domaines dans lesquels une évaluation des risques a été effectuée, à savoir les effets sur l'homme, sur les animaux et sur l'environnement, les résultats obtenus pour la substance active sont combinés avec ceux obtenus pour toute substance

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