enregistrées dans les rubriques de paie intitulées : - 'rémunération individuelle de performance'; - 'rém Ind performance cadres forfait'; Au titre de l'année 2011, ces primes ont été exclues de l'assiette

théorique de 4% de l'assurance-vie, c'est-à-dire une performance brute, et non une performance nette des prélèvements fiscaux et sociaux applicables à l'assurance-vie, lesquels réduisaient

ET ASSOCIES habilité à régulariser un recours au nom de la société NORMA PERFORMANCES, la Cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 20 et 21 du décret n° 93-492 du 25 mars

A qui avait refusé une affectation sur un nouveau site en application de l'accord de performance collective.

B qui avait refusé une affectation sur un nouveau site en application de l'accord de performance collective.

Il soutient que : - l'urgence est caractérisée dès lors que la décision attaquée remet en cause non seulement la possibilité pour lui d'exercer sa profession mais également l'encadrement des athlètes

Ces marchés publics comportent des engagements de performance mesurables ".

Elle soutient que : - c’est à tort que l’administration fiscale a refusé la prise en compte des dépenses de personnel attachées au projet de recherche éligible au crédit d’impôt recherche ; - l’avis

Il en est ainsi notamment de l'insuffisance professionnelle.

B A conteste la procédure disciplinaire du centre de ressources, d'expertises et de performance sportive le concernant. Vu les autres pièces du dossier.

acte de la rupture de son contrat de travail, que la SOCIETE GENERALE a modifié unilatéralement et substantiellement son contrat de travail, qu'il a été privé des fonctions qui lui avaient été confiées

en termes d'efficacité énergétique telles que la cogénération, l'Etat n'a pris aucune mesure d'application de ce texte pour les producteurs exploitants d'installation de cogénération, créant ainsi une

Elle ajoute qu’elle accepte la prise en charge les frais d’installation du boitier éthanol évalués à 1 925,40 euros.

Il fait valoir plus précisément que la prime « RO » n'aurait jamais dû être le double pour les cadres, indiquant que si la performance ou le rendement pouvait être prise en compte pour les ouvriers portiqueurs

Sur le rappel de prime au titre de la prime de performance individuelle Mme [B] demande par confirmation du jugement la somme de 74,17 euros à titre de rappel de prime au titre de la prime de performance

Sur le rappel de prime variable M.

Nous avons une nouvelle fois été contraints de constater que votre performance était en baisse à l'issue de l'exercice FY20 et que nous ne pouvions plus tolérer cette progression.

[R] à temps partiel en contrat de travail à temps plein auprès des sociétés Probus et Ingénierie performance ; 3) Condamner in solidum les sociétés Probus et Ingénierie performance à verser à M.