Lorsqu'un document fixé par un procédé déchiffrable par voie électronique en mode analogique ou en mode numérique présente un danger pour la jeunesse en raison de son caractère pornographique, le support et chaque unité de son conditionnement doivent

Article Annexe III

—

Mode Durée Mode Durée Unités professionnelles EP1 - analyse d'une situation professionnelle de transport UP1 4 CCF Ponctuelle écrite 2 h EP2 - conduite d'un véhicule UP2 8 CCF Ponctuelle pratique et orale 2 h maxi

Article 5

—

Il mentionne les modes de transport et les classes de marchandises sur lesquels l'examen a porté et pour lesquels il est valide. 3.

Article Annexe IV

—

Mode Durée Mode Durée Domaine A1 E1 - épreuve professionnelle et technologique 9 CCF Ponctuel pratique 20 heures E2 - mathématiques - physique et chimie 2 Ponctuel écrit 2 heures Ponctuel écrit

Article Annexe II

—

Tarifs (hors taxes) de référence pour les prises de vue photographiques à des fins de publicité (dont mode) : DEMI-JOURNÉE JOURNÉE Publicité 2 000 € 3 000 € Majorations : - extérieur : × 0,6 ; - hors heures d'ouverture : × 1,5

Article L541-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60

Code de l'environnement

-Les producteurs de déchets, outre les mesures de prévention des déchets qu'ils prennent, et les détenteurs de déchets en organisent la gestion en respectant le principe de proximité et la hiérarchie des modes de traitement définis au II de l'article

Article R5121-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 66

Code de la santé publique

référence, et l'établissement pharmaceutique de fabrication, les procédés de fabrication et l'origine de la substance active sont les mêmes que ceux de la spécialité de référence ; 2° Sa biodisponibilité, compte tenu de sa forme pharmaceutique et de son mode

Article A37-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 07 > 94

Code de procédure pénale

-Le montant de l'amende forfaitaire encourue ainsi que le montant de cette amende en cas de minoration ou de majoration en considération du délai ou du mode de paiement. III.

Article 221-II-1/18

—

Chaque configuration de service ainsi approuvée doit satisfaire aux dispositions de la partie B-1 du présent chapitre, quels que soient les résultats obtenus pour les autres modes d'exploitation. 2 Le Certificat de sécurité pour navire à passagers doit

Article L531-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 04 > 74

Code de la sécurité sociale

ou la personne recourt à une association ou à une entreprise habilitée à cet effet, dans des conditions définies par décret, pour assurer la garde d'un enfant et que sont remplies les conditions d'ouverture du droit au complément de libre choix du mode

Article R411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 69

Code de la construction et de l'habitation

le patrimoine du bailleur au cours de l'année civile précédente ; d) Localisation, caractéristiques principales et équipements techniques du logement, y compris, le cas échéant, les éléments de diagnostic de performance énergétique ; e) Année et mode

Article 3

—

Les modes de calcul des rémunérations des prestations énumérées aux articles 1er et 2 du présent décret et les conditions de leur paiement sont déterminés par arrêtés du ministre chargé de l'aviation civile ou par voie de contrats relatifs à une prestation

Article 2

—

Lorsque ce mode de classement ne leur apporte pas un gain indiciaire au moins égal à celui qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancien emploi, leur ancienneté dans ledit échelon est reprise en compte dans la limite de la durée moyenne

Article 322-56

—

La personne morale émettrice ou l'intermédiaire teneur de compte-conservateur chargé de l'établissement d'un bordereau de références nominatives à la suite d'un changement dans le mode d'administration du compte d'un titulaire d'un titre financier adresse

Article 37

—

Des modes particuliers de versement peuvent être prévus pour certaines catégories d'assurés.

Article 53

—

Un arrêté du ministre du travail et de la sécurité sociale, pris après avis du conseil supérieur de la mutualité, fixe le mode d'établissement des inventaireset les règles de comptabilité.

Article 2

—

Dans la désignation, l'offre, la présentation, le mode d'emploi ou d'utilisation, la description de l'étendue et des conditions de garantie d'un bien, d'un produit ou d'un service, ainsi que dans les factures et quittances, l'emploi de la langue française

Article 1

—

placés sous le régime défini par le présent décret conservent, à ce titre, le bénéfice des dispositions appliquées aux ouvriers sous statut en fonctions dans les établissements relevant du ministère de la défense en ce qui concerne la structure, les modes

Article 6

—

première mise sur le marché, fabricant ou importateur, tient à la disposition des agents chargés du contrôle : - une description du modèle, ou de l'éprouvette correspondante, comprenant la liste des composants avec leurs caractéristiques ; - selon le mode

Article 8

—

Contribution de l'assurance maladie aux dépenses en établissements et services pour personnes âgées 7,2 Contribution de l'assurance maladie aux dépenses en établissements et services pour personnes handicapées 7,9 Dépenses relatives aux autres modes

Page 32 · 2 633 résultats

← Précédent Suivant →