Codes de loi français

LEGIARTI000026909531

. 29.2DA 3,90 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29.2DB 2,70 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage. 29.2DC 2,70 Fabrication de matériels aérauliques et thermiques. 29.2 FA 2,90

Article 5

Le personnel aura à sa disposition des surtouts pour la manutention des marchandises brutes, ainsi que des protège-nuques pour le transport de celles de ces marchandises qui devraient être portées sur l'épaule.

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

La manutention mécanisée de récipients métalliques. Les travaux d'embouteillage.

Article 3

cible-source ; b) D'un accélérateur de particules (CIME) ; c) Des lignes de transfert de faisceaux ; d) D'une salle destinée à l'entreposage, au démantèlement et aux tests des ensembles cibles-sources neufs ou irradiés ; e) D'un système particulier de manutention

Article 230-3.13

Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement des produits d'élevage doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.

Article Annexe II

La manutention et l'arrimage : - le chargement et le déchargement (taux de remplissage) ; - l'arrimage et la séparation. 11. Le nettoyage et/ou le dégazage avant chargement et après déchargement. 12. L'équipage : la formation professionnelle. 13.

Article Annexe I ter

transport de marchandises - le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant - le chargement, l'arrimage, la manutention

Article 2

Ouvrier docker spécialisé pointeur. 311 5 ans UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS. Chargé(e) de relation clientèle assurance. 313t 5 ans FFSA ― GEMA.

Article 4

. - Dans les mêmes conditions, à la Martinique et à La Réunion, elle est chargée des missions de gestion portuaire.

Article 57

A cet effet, ils déterminent la vocation générale des différentes zones et notamment les zones affectées au développement industriel et portuaire, aux cultures marines et aux activités de loisirs.

Article 151-1.13

la convention du travail maritime 2006 s'applique (art. 150-1.18 bis) ; - au droit de recours (art. 150-1.20) ; - au suivi des anomalies (art. 150-1.21) ; - au suivi des rapports d'anomalies signalées par les pilotes ou les autorités portuaires

Article 58

. – L'exploitant de l'installation portuaire tient une liste des titres de circulation temporaires de personne de courte durée.

Article R414-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 52

Travaux d'aménagement portuaires et autres ouvrages réalisés en contact avec le milieu marin et ayant une incidence directe sur ce milieu.

Article L5544-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 90 > 08

I, en prévoyant notamment un aménagement et une répartition des périodes de travail dans la semaine ou dans une période de temps autre que la semaine pour tenir compte des actions de pêche en mer ou d'autres surcroîts d'activité, des contraintes portuaires

Article 1

III Agent supérieur en transports maritimes, portuaires et activités connexes. 311p 5 ans Centre privé de formation professionnelle de l'Union portuaire rouennaise (CPFP UPR Rouen).

Article 5-1

souterraines résultant de la manipulation et du stockage des combustibles, des additifs, des sous-produits et des déchets ; b) Les émissions liées à l'auto-échauffement ou à la combustion spontanée des combustibles lors des activités de stockage et de manutention

Article Annexe 4

EMPLOIS À PÉNIBILITÉ AVÉRÉE 213 - CONDUCTEUR(TRICE) DE LOCOTRACTEURS. 215 - CHEF TRIAGE (DOT) (H/F). 218 - AGENT DE MANŒUVRE (H/F). 219 - AGENT DE MANUTENTION (H/F). 220 - AGENT DE RECONNAISSANCE FRET (H/F). 226 - AGENT FORMATION DES TRAINS FRET (H/

LEGIARTI000046246934

eaux maritimes (art. 15-I) Commission locale (pilotage dans les eaux maritimes) Décret n° 69-515 du 19 mai 1969 relatif au régime du pilotage dans les eaux maritimes (art. 7 et 9) Commission des usagers du port pour le service du remorquage portuaire

Article 4

L'annexe V contient le règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les lieux de chargement, de déchargement et de transbordement situés dans les eaux intérieures (dit “ RPF ”). 2.