En classe de première, les enseignements obligatoires au choix de la série L comme les options facultatives sont accessibles à tous les élèves motivés, qu'ils aient bénéficié ou non d'une formation artistique l'année précédente.

LEGIARTI000023732833

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La mention facultative "vieux" désigne des eaux-de-vie ayant été vieillies au minimum trois ans et qui répondent aux conditions de production du présent cahier des charges.

Article Annexe

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Personnalisation Le recto du chèque emploi-service universel préfinancé est personnalisé avec les informations suivantes : 7° Dans les cas où le CESU constitue le moyen de paiement d'une prestation sociale légale ou facultative, le recto du CESU est

LEGIARTI000048137184

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Sur ce bénéfice, l'assemblée générale peut prélever toutes sommes qu'elle juge à propos d'affecter à la dotation de tous fonds de réserves facultatives ou de reporter à nouveau.

LEGIARTI000031399507

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Gestion des entreprises (6e épreuve externe d'admissibilité-Epreuve facultative) Le dossier support de l'épreuve concerne une situation concrète d'entreprise.

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

projet après modifications ; g) Autres renseignements : - si le projet s'intègre dans un ensemble commercial existant : une liste des magasins de cet ensemble commercial exploités sur plus de 300 mètres carrés de surface de vente, ainsi qu'à titre facultatif

Article 9

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Section 2 : Des actes facultatifs ou exceptionnels, Art. 281, Art. 271, Art. 270, Art. 269-1, Art. 276-1, Art. 269, Art. 272, Art. 282, Art. 272-1, Art. 274, Art. 275, Art. 276, Art. 277, Art. 278, Art. 273, Art. 279, Art. 283, Art. 284, Art. 285, Art

Article Annexe IV

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ÉPREUVE FACULTATIVE : LANGUE VIVANTE ÉTRANGÈRE L'épreuve comporte un entretien se rapportant : - soit à un document étudié au cours de la formation (texte ou image) ; - soit à un document lié à l'activité et/ou à l'expérience du candidat.

Article 55-18-1

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Jeu et paiement du Bonus : La case Bonus est facultative et indépendante du reste du jeu. Les mises qui y sont placées ne peuvent en aucun cas excéder dix fois le montant de la mise initiale dans la limite du maximum autorisé à la table.

Article 7

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Cette modulation est facultative et ne peut se faire sans l'accord écrit de l'intéressé. La modulation peut s'inscrire dans le cadre d'un projet individuel ou collectif, scientifique, pédagogique ou lié à des tâches d'intérêt général.

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

Le chapitre 4 du présent cahier des charges ne s'impose qu'aux MDA compétentes en matière d'instruction des demandes, d'évaluation des besoins et d'élaboration des plans d'aide, qui constituent des missions facultative d'une MDA.

Article Annexe III

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ÉPREUVE FACULTATIVE : LANGUE VIVANTE ÉTRANGÈRE (Arrêté du 11 janvier 1988 modifié portant définition des épreuves sanctionnant les domaines généraux des brevets d'études professionnelles et des certificats d'aptitude professionnelle) Épreuve facultative

Article Annexe 1

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Epreuves facultatives. 1° Dactylographie, copie d'un texte administratif (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 2° Interrogation orale dans une langue étrangère ou un dialecte local (coefficient 1).

Article 18

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Sous-section 4 : Interdictions de soumissionner facultatives, Art. 48, Sct. Sous-section 5 : Incidences d'un changement de situation des opérateurs économiques au regard des interdictions de soumissionner, Art. 49, Sct.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste du spectacle percevant une rémunération dans des établissements où il est servi facultativement

Article ANNEXE I

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Accessoires facultatifs 4. 1.

LEGIARTI000021852753

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Article 4 La caisse de mutualité sociale agricole du ou des départements de....., chargée des intérêts de ses ressortissants agricoles Disposition facultative 8.

Article Annexe (suite)

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Danse Option facultative - séries générales et technologiques I - Définition L'enseignement de la danse au lycée se situe au croisement du champ artistique et de l'éducation physique et sportive.

Article 55-21

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Paire Plus : Le Paire Plus est un jeu de bonus, facultatif, qui permet au joueur, moyennant une mise supplémentaire, d'être payé à condition d'avoir dans son jeu une combinaison au moins égale à une paire.

Article 39

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des personnes handicapées résultant, à compter de 2014, pour le Département de Mayotte, des articles L. 542-3 et L. 542-4 du code de l'action sociale et des familles, déterminée au regard du nombre de bénéficiaires des allocations d'aide sociale facultative

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