prolongeant sa détention ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 175, 144-1, 145-2, 145-3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de

prolongeant sa détention provisoire.

après cassation (Crim., 22 mai 2024, pourvoi n° 24-81.369), qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec violence ayant entraîné la mort, a ordonné la prolongation exceptionnelle de sa détention

prolongeant sa détention provisoire.

; "en ce que, la demande de mise en liberté d'Emmanuel X... a été rejetée; "aux motifs que l'information est toujours en cours pour rechercher Maurice Y... et identifier le nommé Laurent; la détention

territorialement compétent fixera les modalités d'exécution, ordonné le maintien en détention de M.

prolongeant sa détention provisoire.

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SAS RECKITT BENCKISER FRANCE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention

Brigitte, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS en date du 22 août 1991, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa détention provisoire ; Vu

et ordonné son placement en détention provisoire, en se réservant le contentieux de la détention ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 137

chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 23 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a ordonné la prolongation de sa détention

d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 3 novembre 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroqueries, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ordonnant son placement en détention

chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et vol en bande organisée, a prolongé sa détention

prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 144, 145-2, 145-3, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "

à la disposition de la justice ; "alors, d'une part, qu'en affirmant que la détention provisoire de X... est l'unique moyen d'empêcher des pressions sur la victime et sur son ex-épouse sans relever

Les juges en déduisent que le juge des libertés et de la détention ne s'est pas borné à reprendre le renseignement anonyme mais a pris sa décision au regard de l'ensemble de ces éléments. 11.

Mme [I] a fait appel de l'ordonnance d'un juge des libertés de la détention ayant, sur la requête du directeur départemental de la protection des populations de la Gironde (la DDPP) visant les articles

[Z] [R], le juge des libertés et de la détention a, par ordonnance du 3 novembre 2022, autorisé une perquisition au domicile des parents de l'intéressé chez lesquels il réside lorsqu'il se trouve sur le