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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 496 résultats pour « coefficient 320 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Ces épreuves et les coefficients associés sont fixés comme suit :
Article R*431-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 82
Lorsque l'édification des constructions est subordonnée, en application de l'article L. 151-25, à un transfert des possibilités de construction résultant du coefficient d'occupation des sols, la demande est accompagnée des contrats ayant procédé à ces
Article L816-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 31
Les montants de l'allocation définie à l'article L. 815-1 et des plafonds de ressources prévus pour son attribution sont revalorisés au 1er janvier de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25.
Article Annexe
la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux : CODE CIP PRÉSENTATION 348 052-6 CARDIOSOLUPSAN 160 mg (carbasalate calcique), poudre effervescente pour solution buvable en sachets (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB). 320
Article 2
3, dont coefficient 1 pour l'exposé et coefficient 2 pour l'entretien avec le jury).
Article 8
Les épreuves sont affectées de coefficients qui figurent en annexe IX du présent arrêté.
La Commission de Régulation de l'Energie tient à jour sur son site internet un tableau indiquant la valeur du coefficient I visé en annexe II du présent arrêté, en fonction du mois de début et de fin de l'indexation.
Article 11
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points du candidat.
Article 5-1
Les coefficients multiplicateurs de la taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base, dite de " recherche ", prévue au V de l'article 43 de la loi de finances pour 2000 susvisée, sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article Annexe II-2
BARÈME DE MARGE DU PHARMACIEN POUR LA PARTIE DU PRIX FABRICANT HT comprise entre COEFFICIENT HT 0 et 22,90 € 0,261 22,91 € et 150 € 0,10 Au-delà de 150 € 0,06 Forfait HT : 0,53 €
Article Annexe : Contrôleur des douanes
PROGRAMME POUR L'ACCÈS AU GRADE DE CONTRÔLEUR DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS PAR EXAMEN PROFESSIONNEL RÉSERVÉ AUX AGENTS NON TITULAIRES DE LA COLLECTIVITÉ DÉPARTEMENTALE DE MAYOTTE Epreuve écrite (durée : 2 heures ; coefficient 5) :
Article R335-73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 64 > 85
Pour chaque appel d'offres, le gestionnaire du réseau de transport français élabore un projet de courbe de demande administrée, qui peut prendre en compte un coefficient d'abattement visant à accroître la part des consommateurs dans le bénéfice de la
Article D213-48-12-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 33
-Lorsqu'elle est déterminée sur la base de l'indice linéaire des volumes non comptés du réseau d'eau potable, la valeur du coefficient de performance mentionnée à l'article D. 213-48-12-3 est :
Article A321-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.
Article 3-4
Ce coefficient est porté à 2 lorsque la pompe à chaleur installée vient en remplacement d'une chaudière au charbon ou au fioul .
Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 2) : mathématiques et statistiques. Cette épreuve est constituée de plusieurs exercices ou problèmes portant sur chacune des parties de l'épreuve.
Article 4
La phase d'admissibilité comprend les épreuves ci-après : 1° Une épreuve orale qui se divise en deux parties : - une interrogation sur un programme d'histoire de l'art, lié au métier, à partir d'un sujet déterminé par le jury dont le coefficient est fixé
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (Durée : trois heures ; coefficient 3) Rédaction d'une note administrative à partir d'un dossier à caractère technique ou réglementaire pouvant comporter des éléments chiffrés (données statistiques,
Chaque note est multipliée par le coefficient affecté à l'épreuve. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points obtenus par le candidat.
LEGIARTI000044305294
Connaissances aéronautiques (durée : 45 minutes, coefficient 1) : a) Météorologie : paramètres et phénomènes significatifs pour l'aéronautique, atmosphère standard et altimétrie barométrique, frontologie, cartes et messages d'observation et de prévision
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