Codes de loi français

Article 1

III Régisseur du spectacle. 323p 5 ans Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS).

Article 1

II Administrateur de spectacle vivant. 323p 5 ans Lycée professionnel des métiers de l'ameublement (GRETA arts appliqués). II Administrateur réseaux. 326t 2 ans Association pour la formation aux techniques industrielles (AFTI).

Article 8

complémentaire institué en application de l'article L. 911-1 du code de la sécurité sociale et l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ; 3° Les caisses de congés payés des professions du spectacle

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

commerciaux ou industriels ; 7° (Abrogé) 8° les porteurs de bagages occupés dans les gares s'ils sont liés, à cet effet, par un contrat avec l'exploitation ou avec un concessionnaire ; 9° les ouvreuses de théâtres, cinémas, et autres établissements de spectacles

Article 5-10

Distributeur automatique de billets de banque. ID33a. Produits du terroir. ID33b. Produits vinicoles. ID34a. Itinéraire piétonnier. ID34b. Itinéraire piétonnier difficilement accessible aux personnes à mobilité réduite. ID35.

Article L562-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 06

financiers régis par le titre Ier du livre II et leur équivalent en droit étranger, notamment les titres de créances, les titres de propriété et d'emprunt, tels que les actions, les certificats représentatifs de valeurs mobilières, les obligations, les billets

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 16

paiement pour le compte d'un groupe par une entreprise mère ou sa filiale pour transmission ultérieure à un prestataire de services de paiement ; 5° La fourniture de services de retrait d'espèces proposés, au moyen de distributeurs automatiques de billets

Article 4

En ce qui concerne leur assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée, les sections locales d'une association nationale organisant des spectacles au profit d'activités désintéressées sont considérées comme des entités distinctes.

Article 27

production d'oeuvres de fiction, d'animation, de documentaires de création, y compris de ceux qui sont insérés au sein d'une émission autre qu'un journal télévisé ou une émission de divertissement, de vidéo-musiques et de captation ou de recréation de spectacles

Article 5

vérification du versement des contributions et cotisations ; 3° Pour procéder à la vérification du versement des contributions et cotisations leur incombant, la caisse de congés des professions de la production cinématographique et audiovisuelle et des spectacles

Article 26

Valoriser avec un coefficient multiplicateur, dans la limite du double de leur montant, les dépenses dans des œuvres cinématographiques sorties en salle en France depuis au moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations ou recréations de spectacle

Article Annexe III

en zone climatique H1c ou H2c à une altitude inférieure à 400 mètres, soit en zone climatique H2d ou H3 à une altitude inférieure à 800 mètres ; -le local est situé dans une zone à usage de commerce ; -le local est situé dans une zone à usage de spectacle

Article 1

. - CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL DE SAINT- IV Technicien du spectacle vivant, option lumière, son ou machinerie. 323t 5 ans SPECTACLE ET TECHNIQUES ASSOCIATION FRANCAISE DE FORMATION (STAFF).

Article Annexe A

FRR 0,7 0,0 0,7 Provisions pour risques et charges 17,0 16,4 0,5 Actif financier 50,7 48,4 2,3 Passif financier 146,8 124,7 22,0 Valeurs mobilières et titres de placement 44,6 43,9 0,8 Dettes représentées par un titre (obligations, billets

Article Annexe A

0,1 Provisions pour risques et charges 19,9 17,9 Actif financier 57,7 58,9 Passif financier 173,9 170,1 Valeurs mobilières et titres de placement 46,8 45,1 Dettes représentées par un titre (obligations, billets

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

partagées et aux mobilités actives ; 9° ter L'amélioration des conditions de franchissement des passages à niveau, notamment pour les cyclistes, les piétons et les véhicules de transport scolaire ; 10° L'organisation d'une tarification et d'une billetique

Article Annexe (suite)

Annexe X au règlement général annexé à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage Artistes du spectacle Vu la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et le règlement

Article 1

IV Technicien du spectacle. 323 t 2 ans Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS).

Article 1

professionnelle (IMFP) IV Technicien éclairagiste sonorisateur du tourisme réceptif 323 335t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron IV Technicien(ne) son 323t 3 ans Music Academy International IV Technicien(ne) son et lumière du spectacle