Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les consorts A..., créanciers de M.

agi seul et sans l'aide de Roselyne X... et que d'autre part, Serge Y... a renouvelé ces déclarations devant le juge d'instruction lors de sa première comparution après avoir été informé de son droit

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la SCI Léon Eyrolles (la société) fait grief à l'arrêt attaqué

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 27 mars 1998

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la SCI Micado (la société) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la SCI le Wilson (la société) fait grief à l'arrêt attaqué

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la caisse régionale d'assurance maladie a refusé d'accorder à Mme Y... une pension

Y... fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 6 avril 2001) de l'avoir condamné à rembourser le prêt alors, selon le moyen, d'une part, que l'endossement d'un chèque, qui démontre

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre l'URSSAF de l'Indre et contre M. Bro Z... ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

X... a été condamné par la cour d'appel aux dépens, avec droit au recouvrement direct au profit des avoués de la cause ; que M.

X..., les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 1998), que M.

X... a demandé à me voir... il m'a alors avoué les détournements, ... sur ce je lui ai vivement conseillé de contacter le commandant de la brigade pour faire ses aveux", "- qu'il a signé ses dépositions

contre lui pour enlèvement de mineures de 15 ans, séquestration, attentats à la pudeur sur mineures de 15 ans, viols sur mineures de 15 ans avec actes de torture ou de barbarie, et assassinats, a dit n'y avoir

la remise de la recette à Maurice X..., étaient rapidement mises hors de cause ; que Maurice X... n'était pas en mesure de fournir une explication sur cette disparition d'argent dont il reconnaissait avoir

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 13 février 1996), que M.

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. X...

X..., de Me Blondel, avocat de la société Les Rouliers de Provence et de la compagnie Présence assurance, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi