, enfant trisomique ; qu'au moment de l'accident Sven X... n'assumait pas la charge principale de son fils Yannick qui était alors âgé de six ans ; que la traduction approximative des accords intervenus

été identifié ; que le déroulement exact des faits n'a pu être déterminé avec précision, chacun des témoins n'ayant vu qu'une partie de la scène qui s'est passée très rapidement ; qu'à l'exception de Yannick

le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen plaidant par

DIFFUSION ; qu'il y a lieu de relever à cet égard : - que Monsieur Jean- Gilles X... est le porteur de parts majoritaire de la Sarl FV DIFFUSION ; - que le porteur de parts minoritaire est son fils Yannick

pénale, lorsque la déclaration n'a pas été faite par le demandeur au pourvoi, ou par un avoué, elle ne peut l'être que par un fondé de pouvoir spécial ; Attendu que le pourvoi a été formé par "Me Yannick

Yannick pour viol et coups ou violences volontaires à 6 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis assorti de la mise à l'épreuve pendant 3 ans.

[B] [D] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS S.A.R.L.

Yannick F..., domicilié société Energie France, ..., 4 / de M. Vincent D..., demeurant ..., 5 / de M. Tony Y..., demeurant ..., 6 / de M.

Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1999, qui, après relaxe définitive de Pierre Y... du chef d'exécution d'un travail

Yannick X..., mandataire liquidateur de la société SHIP, dont le siège est ...

Yannick, demeurant à Steenvoorde (Nord), route de l'Hazewinde, Eecke, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit de Monsieur Z...

Yannick Z..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

Yannick D..., demeurant ..., 7 / de Mme Stéphanie B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.

Yannick X..., demeurant 10, place de l'Hôtel de Ville, Appartement 8, 14460 Colombelles, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre 1999, où étaient présents : M.

Yannick X..., demeurant La Bertinerie, rue des Maraîchers, 18390 Saint-Germain du Puy, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1999 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la

Yannick Y... et Mme Pascale Y..., épouse Z..., ont déclaré reprendre l'instance engagée contre leur mari et père par M.

Yannick X..., demeurant Château de Brécourt à Douains (Eure), en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (ordonnance de référé), au profit de Mme Josiane

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.