quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier G, demeurant ..., Mme Maguy E, demeurant ..., Mme Alexandra AG, demeurant ..., M. Jean-Pierre AD, demeurant ..., M. Jean-Denis P, demeurant ..., M.

C/ Xavier Z... Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

la Cour : Jugement du 26 JANVIER 2024 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F F 22/00186 APPELANTE : Madame [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Xavier

Philippe Mélin, président assisté de M. Thierry Hageaux et M.

DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG F 21/00124 APPELANT : Monsieur [V] [X] né le 01 Janvier 1970 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Xavier

Philippe Z..., M. Jean-Marc F..., M. Guy H..., M.

Jean-Philippe Y.... Par acte d'huissier de justice du 22 novembre 2012, Mme Aurora X..., épouse Y..., a assigné M. Franck Z... en paiement de la somme de 15 000 €.

PARIS, le vingthuit mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me E..., de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Philippe Ollier, 61°/ de M. Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M. Guy Pourtier, 63°/ de M. Xavier Ratero, 64°/ de M. François Roca, 65°/ de M. Serge Rolland, 66°/ de M.

Jean-Philippe, - la société ANS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 27 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Philippe GAY, des

Philippe I..., demeurant ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 12°) M. Michel J..., demeurant ..., 13°) M. Michel K..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 14°) M.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Xavier T..., à Mme Suzanne K..., à M. Robert A..., à Mme Dominique J..., à M. Gérard M..., à M. Jérôme F..., à Mme Franziska S..., à M. Jean-François H..., à M.

Philippe Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée R.P.M., dont le

PHILIPPE L... DEMEURANT ... A PORNICHET, 3° M. CLAUDE BERTHO DEMEURANT AVENUE DU PETIT CANON A PORNICHET, 4° M. RAYMOND G... DEMEURANT ... A PORNICHET, 5° M. HENRI P... DEMEURANT ...

Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger X..., demeurant à Longuenesse (Pas-de-Calais), ..., 2°/ Monsieur Philippe X.