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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2302029_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203208_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A... a été recruté par la société Tam Tam le 10 mars 1987, en qualité de manutentionnaire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203209_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C... a été recruté par la société Tam Tam le 10 septembre 2015.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203210_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C... a été recruté par la société Tam Tam le 9 novembre 1993.
Source officielleTrib. de Commerce
69e80bd1cdc6046d471350db
9 juillet 2025
9 juillet 2025
, agissant en son nom et pour le compte de l'ensemble des co-assureurs de Derichebourg, justifie avoir versé, par l'intermédiaire de Gras Savoye, exerçant sous la marque commerciale « Willis Towers Watson
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03066
19 mai 2016
19 mai 2016
mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE et de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER et les conclusions de M. l'avocat général WALLON
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eee60
22 février 1989
22 février 1989
qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté Mme A... de sa demande alors que, l'agent de la SNCF au moment de la fermeture des portes et du signal du départ étant dans l'impossibilité de voir le wagon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215286_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
B, représenté par Me Chetrit, demande au tribunal d'annuler la décision 17 janvier 2022 par laquelle la maire de Paris s'est opposée à un changement de destination d'un local situé 14, rue de Wallons à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203361_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
C a été retenue par le bailleur social, pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 7 rue Henri Wallon à Fontenay-sous-Bois (94120) et que le bail a pris effet le
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043123258
18 juin 2020
18 juin 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE LE WAGON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307207_20230823
23 août 2023
23 août 2023
décembre 2022 par laquelle le préfet du Nord a octroyé le concours de la force publique pour procéder à l'expulsion du logement qu'elle occupe, avec son mari et deux de leurs enfants, au 21 rue Kléber à Wattignies
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00469
17 mars 2015
17 mars 2015
exigence professionnelle essentielle et déterminante ; Qu'il convient de rappeler qu'il n'existe aucune limite d'âge pour exercer la profession de moniteur de ski et que l'étude menée par la SARL Towers WATSON
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037253929
26 juillet 2018
26 juillet 2018
2011-219 du 25 février 2011 ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 21 décembre 2016, Tele2 Sverige AB c/ Post-och telestyrelsen et Secretary of State for the Home Department c/ Tom Watson
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0428JUD005178899
28 avril 2005
28 avril 2005
De nombreuses constitutions de partie civile furent faites dans cette affaire, connue sous le nom de « tueries du Brabant wallon ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d9
8 mars 2011
8 mars 2011
Enfin, la présence d'amiante dans les wagons-dortoirs utilisés par monsieur X... n'est pas non plus établie au travers de données concrètes, et le fait, comme en atteste monsieur E..., que le wagon qu'il
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043853367
28 avril 2021
28 avril 2021
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société WALON France.
Source officielle3ème chambre
69e8cbd5cdc6046d47224b8d
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Avril 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU SOCIETE EUROPEENNE DE REGIES (PUBLI D SMARTMEDIA) [Adresse 1] comparant par Me Carole JOSEPH WATRIN
Source officielleKALI
KALITEXT000005656727
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Convention collective nationale du 4 septembre 1984 relative aux dispositions particulières aux agents de la compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300270_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
fait valoir qu'il réside sur le territoire national depuis le mois de septembre 2017, qu'il y a obtenu un diplôme de master et qu'il a conclu, le 1er octobre 2022, un CDD avec la société WILLIS TOWERS WATSON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0510DEC004137998
10 mai 2001
10 mai 2001
width:230.48pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 41379/98 by Patricia WATSON
Source officiellePage 32 sur 256