ci-dessus, au point même que, comme l'avait constaté le tribunal, les deux modèles étaient en tout point superposables et que la servilité de la copie par la société MHT s'étendait même à l'apparence du vêtement

aux problèmes liés à la maternité ; qu'en conséquence, il n'a pas à être consulté préalablement à la modification du règlement intérieur intervenue pour préciser que les salariés peuvent revêtir les vêtements

préjudice allégué et la relation directe de celui-ci avec une infraction à la loi pénale ; qu'en application des articles 1952 et 1953 du code civil, les hôteliers répondent, comme dépositaires, des vêtements

d'administrateurs de sociétés ; que proche de M'Hamed Y... et de ses acolytes Z..., A... et B..., Mohammed X..., dit C..., affirmait n'avoir avec eux que des relations d'affaires portant sur le commerce de vêtements

incertitudes habituelles dans la multiplicité des versions données par plusieurs témoins de faits identiques ; que le juge d'instruction a effectué toutes les diligences utiles ; qu'une expertise des vêtements

ce nom les formulaires relatifs à la vente ; que Mme Y... précisait devant le juge d'instruction que, lui ayant demandé sa carte d'identité, il lui avait répondu ne pas l'avoir car ayant changé de vêtement

la crédibilité des accusations portées par elle ; "qu'en effet, l'enfant a pu très bien, en parlant de short, vouloir faire allusion à l'effet vestimentaire porté par le tonton en guise de sous-vêtement

l'arrêt attaqué selon lesquelles certaines anomalies -place des lividités cadavériques, incompatible avec la position du corps lors de sa découverte, absence totale de boue sur les chaussures et les vêtements

aurait été tachée de sang ont été expliquées par les autopsies; que seules des décollements de la peau dues à la putréfaction qui engendre l'écoulement d'un liquide a pu colorer certaines parties des vêtements

qu'il payait 20% de leur prix ; il devait par la suite revenir ultérieurement sur ses déclarations et affirmer que tous ces objets avaient été achetés régulièrement ; il se trouvait parmi ces lots de vêtements

Z... d'avoir caché le bastaing sous ses vêtements et avoir feint de l'attraper sur la trémie", alors que jamais M.

l'article 1er de l'arrêté interministériel du 26 mai 1975 ; alors 2 / que le règlement intérieur de la société Chanel imposait aux salariées en contact avec la clientèle, au même titre que le port de vêtements

lui demandant de se calmer", Pascale Y... se plaint, quant à elle, de ce que Philippe X... lui aurait donné "deux ou trois claques", l'aurait sortie "violemment de la voiture en la tirant par ses vêtements

Elles ont fait valoir que le comportement de [Y] [B] qui a traversé de nuit, en état d'ébriété, vêtu de sombre, une route nationale à double voie et double sens limitée à 110 km/h, dépourvue d'éclairage

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 512848979 et exploite un fonds de commerce de vente d'articles de mode (bijoux et vêtements) La société est donc

cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, lors d'une campagne promotionnelle, la société Décathlon a mis en vente des vêtements

le 20 novembre 2010, [Q] [R], qui fêtait son quinzième anniversaire avec des amis dans la propriété de Mme [F] [B], a été grièvement blessée par l'inflammation de white-spirit répandu sur ses vêtements

vraisemblable qu'elles aient participé à l'une de ces infractions ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des prélèvement biologiques ont été recueillis sur des vêtements