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9 702 résultats pour « Turon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159868

Admin. suprême

16 décembre 2015

16 décembre 2015

  Lanzilli, avocat à Turin. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit. 1.

Source officielle

Page 32 sur 486

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00357_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

La plus proche (source du Turon) est localisée à proximité immédiate à l'est du site, où débute un cours d'eau ".

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179588

Admin. suprême

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Application no. 18787/17 W.A. and Others against Italy lodged on 13 February 2017 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns five Sudanese nationals arrested in Ventimiglia, transferred in Turin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91255

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

.-45240 LIGNY LE RIBAULT Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 INTIMÉES SNC TURENNE représentée par son gérant la SAS ATLANTIQUE INVESTISSEMENT

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007707434

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

BAGUE, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête présentée par Mme BAGUE, professeur d'enseignement général de collège à l'annexe du lycée et collège Turenne

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621147

Admin. suprême

5 mars 1986

5 mars 1986

Turot, Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628374

Admin. suprême

26 juin 1989

26 juin 1989

Turot, Maître des requêtes, - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
TJ

REFERES

697b2a91cdc6046d471557a2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

78210 SAINT CYR L’ECOLE représentée par la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant 33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34, postulant et de la SELARL TURENNE

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403916

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Elkron France, dont le siège est ..., 2°/ de la société Elkron PSA, dont le siège est via Tofane, 33/35, 10141 Turin

Source officielle
CC

civ1

6079432b9ba5988459c414de

Cassation

19 février 1974

19 février 1974

BAUMLIN ONT SOUSCRIT UNE POLICE COLLECTIVE D'ASSURANCE INCENDIE AUPRES DE DIVERSES COMPAGNIES D'ASSURANCES DONT LA COMPAGNIE LA BALOISE POUR UNE PART DE 3%, LA COMPAGNIE MUTUELLE ROYALE D'ASSURANCES DE TURIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208406_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

A B, représenté par Me Turrin, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'évaluation portant compte rendu de rendez-vous de carrière au titre de l'année 2019-2020 et portant mention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2202985_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

I D, à la SCI Turenne, à Mme F K, à la SCI Claude Triquet, à la SCI Amandine, à M. C A, à M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174265

Admin. suprême

17 mai 2017

17 mai 2017

  65283/11 Özlem TURAN and Eylem ERGÜN against Turkey lodged on 20   September 2011 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the serious injuries sustained by the applicants’ father

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1016DEC004159698

Admin. suprême

16 octobre 2003

16 octobre 2003

Ali Ulu, Halil İbrahim Ulu, Hüseyin Ulu, Yüksel Çal et İsmail Özbey, ainsi que M mes Şükran Uyar, Yasemin Boz, Fatma Özbey, Fatma Cantürk, Zühre Cantürk, Pakize Özdemir, Mediha Özçelik et Halime Turan,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-106745

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2011)169 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Bahçeci et Turan

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110635

Admin. suprême

13 mars 2012

13 mars 2012

Le 11 février 2008, après une grève de la faim et plusieurs sollicitations adressées aux directeurs respectifs des pénitentiaires de Pavie, de Turin et de Monza, le requérant fut opéré des ligaments à

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003425196

Admin. suprême

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Elle est représentée devant la Commission par Maître Paolo Pini, avocat à Turin.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89164

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89623

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a989

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Source officielle