d'autre part, que, dans son mémoire, le demandeur avait soutenu que la motivation de l'ordonnance de non- lieu démontrait le consentement libre et éclairé de la victime qui résultait, tant de l'absence de trace

Santos plus de 30 mètres avant le choc, puisque les traces de freinage commençaient environ à cette distance, et en en déduisant que Aeschbacher avait commis une faute ayant pour effet de limiter pour

. s'est présentée à la gendarmerie le 27 décembre 1999 pour déposer plainte contre Jean-Paul Y... pour menaces de mort et coups et blessures volontaires, les gendarmes n'ont aucunement remarqué des traces

(D 84, D 85) ne comporte la trace d'aucun cachet, ni d'aucune mention de la poste établissant que ladite lettre recommandée a été expédiée ; que la chambre d'accusation qui n'indique pas l'existence de

part, en s'abstenant de répondre à l'articulation essentielle du mémoire de Laurent X..., faisant valoir que le médecin-expert qui avait examiné Grace Y... juste après les faits, n'avait détecté aucune trace

dommages-intérêts dus aux différentes parties civiles ; " aux motifs que le véhicule d'Eric Z... s'est écrasé sur l'engin tracté ; qu'Eric Z... rentrait après une soirée en discothèque, qu'il n'y a pas de trace

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Truffe Noire, dont le siège social est à Brive (Corrèze), ...,

mai 1839 et 4 novembre 1831 ; 4°/ que le titre du 28 janvier 1923 sur les parcelles n° 535 bis et 528 bis incluait bien la bande de terrain litigieuse, ce que confirme la contenance du terrain et le tracé

l'espèce, le prévenu établissait l'identité du conducteur du véhicule au moment des faits d et prouvait qu'il n'était que passager, ainsi qu'il résultait également de ses blessures à la tête et des traces

mentionnent dans leur procès-verbal que lorsque Bruno A... leur a téléphoné, il leur a communiqué un numéro d'immatriculation ne correspondant pas exactement à celui de son véhicule; qu'il ont remarqué des traces

alors : « 1°/ que le gérant-mandataire est celui qui gère un fonds de commerce lorsque le contrat conclu avec le mandant, leur fixe une mission, en leur laissant toute latitude, dans le cadre ainsi tracé

octobre 1996 de le condamner à payer des sommes à Mme A..., alors, selon le moyen, "d'une part, que le rapport d'expertise Petitfrère n'ayant fait état que d'une seule fissure au salon-séjour avec des traces

d'avoir débouté le salarié de sa demande en paiement de la contrepartie pécuniaire de la clause de non-concurrence prévue au contrat, alors, selon le moyen, en premier lieu, qu'on chercherait vainement la trace

Y..., gérant de la société "La Truffe du Quercy", avait, dès le 1er juillet 1991, soit immédiatement après les faits, et antérieurement au licenciement de M.

représentait la société Verger-Delporte dans la décision de licencier le salarié; qu'en se fondant sur cette seule attestation pour déduire l'existence d'un protocole d'accord de rupture, dont aucune trace

loyauté à laquelle est de plein droit tenu le mandataire d'une société à responsabilité limitée lui interdit l'exercice d'une activité directement concurrente de celle de cette société, fût-ce par le truchement

n'avait toujours pas obtenu la copie du dossier et le permis de communiquer qu'il avait demandés le 11 avril précédant, la chambre de l'instruction énonce que cette demande n'est pas étayée et n'a pas de trace

du 15 avril 2024 du tribunal judiciaire d'Ajaccio, Mme [I] [L], épouse [B], a sollicité du premier juge que soient interprétées les dispositions suivantes de la décision précitées : « dit que le tracé

noire, un contact du bouclier arrière gauche et arrière droit occasionnant une blessure de la peinture des ailes arrière avec traces naissantes de rouille, charnières des portes avant présentant des traces