Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60342e20b600c71fe8f7efca
26 janvier 2017
26 janvier 2017
qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Josette THIBET ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle7ème chambre
DTA_2110001_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
. / Sont donc concernés les agents de l'ex-PCE Aubenas, ex-PCE Tournon, ex-PCRP, ex-trésorerie Aubenas, Coucouron, Joyeuse, Les Vans, Thueyts, Vallon- Pont d'Arc, trésorerie Le Teil () ". 7.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204878_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
respectivement la conception et a réalisation des motifs et des décors des chars carnavalesques intitulés " l'Arche de B.B. ", " les animaux en peluche ", " Le Panier de crabes " et " Nous sommes tous Thunberg
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204879_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
respectivement la conception et a réalisation des motifs et des décors des chars carnavalesques intitulés " l'Arche de B.B. ", " les animaux en peluche ", " Le Panier de crabes " et " Nous sommes tous Thunberg
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204880_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
respectivement la conception et a réalisation des motifs et des décors des chars carnavalesques intitulés " l'Arche de B.B. ", " les animaux en peluche ", " Le Panier de crabes " et " Nous sommes tous Thunberg
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204881_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
respectivement la conception et a réalisation des motifs et des décors des chars carnavalesques intitulés " l'Arche de B.B. ", " les animaux en peluche ", " Le Panier de crabes " et " Nous sommes tous Thunberg
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204883_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
respectivement la conception et a réalisation des motifs et des décors des chars carnavalesques intitulés " l'Arche de B.B. ", " les animaux en peluche ", " Le Panier de crabes " et " Nous sommes tous Thunberg
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6870035eb8daa57c7f668f23
8 avril 2025
8 avril 2025
Les époux [S] versent aux débats une facture de la SAS THIBERT d’un montant de 3 621,45 € correspondant au prix payé pour les travaux de reprise de l’étanchéité de la douche, ainsi que l’expertise amiable
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Madame [K] [W] née le 24 août 1976 à [Localité 31] [Adresse 2] [Localité 14] représentée et assistée par Me Mathilde THEUBET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034bb77a69ab0a6eeb88ade
6 octobre 2016
6 octobre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT, conseillère pour la présidente empêchée et par Madame Josette THIBET, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *****
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bec
16 septembre 2016
16 septembre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT, conseillère pour la présidente empêchée et par Mme Josette THIBET, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *****
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034e205cd4ce90cb25cdffd
9 septembre 2016
9 septembre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT Conseillère pour la Présidente empêchée Madame Dominique GREFF-BOHNERT et par Madame Josette THIBET, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110523
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Q... et la Scp Domenge, Pujol, Thuret, E..., Bucceri, Q... et S... sera donc confirmé en toutes ses dispositions;. » ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Sur la responsabilité du notaire ; ( ) Sur l'existence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110531
25 novembre 2020
25 novembre 2020
D... et la Scp I..., L..., Thuret, B..., Bucceri, D... et W... sera donc confirmé en toutes ses dispositions; que les demandes présentées contre le notaire ayant rédigé l'acte en participation avec Me
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110534
25 novembre 2020
25 novembre 2020
X... et la Scp F..., Q..., Thuret, L..., Bucceri, X... et P... sera donc confirmé en toutes ses dispositions; que les demandes présentées contre le notaire ayant rédigé l'acte en participation avec Me
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110535
25 novembre 2020
25 novembre 2020
U... et la Scp C..., Y..., Thuret, J..., Bucceri, U... et O... sera donc confirmé en toutes ses dispositions; que les demandes présentées contre le notaire ayant rédigé l'acte en participation avec Me
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110536
25 novembre 2020
25 novembre 2020
G... et la Scp B..., U..., Thuret, A..., Bucceri, G... et W... sera donc confirmé en toutes ses dispositions; que les demandes présentées contre le notaire ayant rédigé l'acte en participation avec Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a5
10 novembre 2016
10 novembre 2016
la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Josette THIBET
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297b8
18 mai 2017
18 mai 2017
Vu les conclusions notifiées par la voie électronique le 6 février 2017 par Maître [S] [Y], notaire, et la SCP DOMENGE PUJOL THURET ALPINI BUCCERI CAFLERS [Y], notaires associés, lesquels demandent à la
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02719_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique -et les observations de Me Rigeade, représentant la communauté de communes des Hautes Terres de l'Aubrac, Me Thuery
Source officiellePage 32 sur 34