Deschamps, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Desplace et Rollet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4 / la société Entreprise Joseph Charpente

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2002, qui, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations indues, l'a condamné à 2 290

cours des années 1993, 1994 et 1995, de l'oestradiol ; il agissait personnellement ou pour le compte de la société Serval ; il livrait par quantité de dix litres ; il a également été mis en cause par Thierry

surveillances physiques et téléphoniques autour de sa personne ont permis de démontrer qu'il est le maillon central du trafic de stupéfiants mis au jour, constituant la charnière entre l'importateur, Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de REIMS, en date du 9 mars 2006, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits

C..., qui était mère d'un fils, Thierry C..., né le [...] de précédentes relations.

; Statuant sur le pourvoi formé par : - NICOL Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 novembre 1992 qui, dans la procédure suivie contre Thierry

métalliques, le montage d'un ensemble rideaux et des éléments d'une charpente horizontale ont été sous-traités à la société Brisard Nogues, depuis lors en redressement judiciaire, avec MM.

L'expert exposait qu'une champignonnière n'aurait jamais dû être conçue avec une charpente en bois. M.

avait indiqué qu'il possédait des photographies qu'il ne pouvait lui transmettre via internet en raison des risques ; qu'il lui avait toutefois communiqué les coordonnés de deux sites par lesquels Thierry

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2019), rendu en référé, la société LB 23, ayant entrepris des travaux de rénovation d'une maison d'habitation, a confié la réalisation de la charpente à la société

X... , domicilié [...] , 2°/ à la société A... frères, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Charpente couverture D..., société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]

C... , architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), par la société E... frères (E...), chargée des travaux de gros oeuvre, de charpente et de couverture ; que la

X... n'avait été chargé que de la pose de la charpente commandée par les maîtres d'ouvrage et souverainement retenu que les époux Y... ne démontraient pas que le préjudice affectant l'intérieur de leur

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Francisco Sanchez X... des fins de la poursuite et déclaré Antoine Z... irrecevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs que, suivant Thierry

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Lloyd Continental, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, dont le siège est Place du Port, 79000 Niort

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tromperie et de publicité mensongère

Bernard,- Z...Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 17 janvier 1994 qui, pour participation à une association ou entente en vue de commettre des infractions à