Toutefois, il est apparu que la personne était inscrite sur un CCCC00, avec par conséquent une impossibilité de réaliser le test sur la tablette.

En l'état des éléments versés aux débats, il apparait que la perte d'une tablette numérique et de trois sièges automobiles pour enfants n'a été déclarée à l'assureur que postérieurement aux opérations

caissons ventilo-convecteurs ou tablettes ainsi que les paliers d'escaliers sont comptabilisés dans les surfaces, mais isolées ».

l'association Trans'Cub, le collectif Stop LGV Bordeaux Métropole pour les transports du quotidien et l'association Landes Graves Viticulture Environnement en Arruan (LGVEA), représentés par Me Facelina-Tabard

mai 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels informatiques suivants : HP 470G9 i5 17 pouces n° 5CG3134782, 2 x HP PB450 G9 i7 15 pouces n° 5CD311LFFR et n° 5CD311LFM8, Tablettes

Attendu que la société Vitamins commercialise, sous la marque Solgar, des produits fabriqués aux Etats-Unis et importés d'une filiale anglaise, sous forme de comprimés ou flacons dénommés " VM 75 tablets

En exécution de la CRI, les 5 et 6 avril 2018, les policiers saisirent, au domicile des époux H. à Monaco, un téléphone, deux ordinateurs portables, une tablette, ainsi que trois classeurs avec des documents

center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 147 Décembre 2011 Al-Khawaja et Tahery

lettre tel que cela ressort des documents versés, l’agent de la poste vérifiant les cartes d’identité des locataires puisqu’il est vérifié la mention « cdi » lors de la réception apposées sur les tablettes

non-respect des fiches d’activités, le dépassement des fonctions d’ASH par l’administration de médicaments aux résidents sans présence de l’aide-soignant, la non-maîtrise et l’absence d’utilisation des tablettes

marron avec boursouflages ; [* dans la première pièce : des petites taches sombres sur les murs, une fenêtre près du lavabo qui ne ferme pas au niveau de la crémone inférieure, un support tablette

il ressort notamment qu'il a été retrouvé dans la comptabilité de la société APRR une facture de la société Carrefour d'un montant de 283,44 euros enregistrée le 4 décembre 2012 se rapportant à une tablette

Il n'est pas utilement contesté que ce document se trouvait sur une pile de documents sur le bureau du major et sous la tablette électronique de l'unité.

W..., son implication aux côtés de groupes terroristes en Syrie, son retour clandestin en France en possession d'une arme et d'engins explosifs, les recherches effectuées depuis sa tablette -sur les armes

garçons ont rejoint ensuite le cercle de ses relations ; que Pascal Z... a admis qu'il bénéficiait d'une importante "aura" auprès de ce groupe de jeunes garçons, lesquels l'admiraient en raison de ses talents

en effet des projets qui se succèdent dans le temps'', que ''le fait que l'activité s'exerce désormais dans le cadre du projet de voiture autonome et non plus majoritairement sur des téléphones et tablettes

there sufficient counterbalancing factors including strong procedural safeguards to ensure that the trial, judged as a whole, was fair within the meaning of Article 6 §§ 1 and 3 (d) (see Al-Khawaja and Tahery

représentant moins du quart des recettes reconstituées n'est pas de nature à apporter des éléments de preuve permettant d'écarter le calcul de l'administration ; qu'en ce qui concerne les articles de tabletterie