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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137239ecd5801467740c240
24 avril 2001
24 avril 2001
Stéphane Y..., demeurant résidence Les Jardins d'Emeraude, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Astron
Source officielleChambre civile
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a7f0
11 juillet 2000
11 juillet 2000
responsabilité limitée, dont le siège est route nationale, ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section encadrement), au profit de Mlle Stéphanie
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00326 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KAQ6 du rôle général [I] [T] c/ - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME - [R] [C] Me Lionel DUVAL Me Stéphane
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
La salariée a été convoquée par la société Le fournil de Bruno et Stéphanie, à un entretien préalable fixé au 30 octobre 2020.
Source officielleCour d'Appel
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30 mai 2012
30 mai 2012
Novembre 1964 à VOUZIERS (08400) ... 83000 TOULON ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Stéphane
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006909
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Stéphane C, demeurant ..., Mme Geneviève D, demeurant ..., M.
Source officielle1ère chambre
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7 avril 2026
7 avril 2026
Staff Stuc Gypserie, menuiseries inférieures, menuiseries extérieures à l'exclusion des vérandas, couverture à l'exclusion des travaux d'étanchéité et de la pose de capteurs solaires, maçonnerie et béton
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2600879_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
C... qui se maintiennent indûment au Centre d’Accueil pour Demandeurs d’Asile (CADA) géré par l’association Coallia situé 4 rue Stéphane Hessel à Oissel.
Source officielleCour d'Appel
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7 mars 2011
7 mars 2011
et Benoît X... sont nés trois enfants : - Cyrille, né le 19 septembre 1987 - Stéphane, né le 2 juin 1993 - Kévin, né le 18 juillet 1999 Par jugement du 2 juillet 2003, Benoît X... a été déclaré père
Source officielleCour d'Appel
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30 mars 2015
30 mars 2015
-BP. 1852-98890- PAITA Comparant AUTRES INTERVENANTS Mme Stéphanie Ravaetua Z... (mère des mineures Y...et A... Z...)
Source officielleCour d'Appel
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18 décembre 2013
18 décembre 2013
Sebastien Z... et de Mme Stéphanie X...est né Tom, le19 janvier 2000 à Marseille.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e2ff4cdc6046d475d6384
20 mai 2026
20 mai 2026
le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Marion LE LAIN avocate au barreau de POITIERS substituée par Me Méghane SACHON avocate au barreau de POITIERS COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224420_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
B A représenté par Me Stéphanie Partouche-Kohana, demande au tribunal d'ordonner à l'État de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités, sous astreinte de 500 euros par jour.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2526329_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Stéphan, avocat de M.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
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29 avril 2024
29 avril 2024
Représenté par Me Paule BAUD BARBARA, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [S] [R] [G] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 21] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
délivrées à : Me Thierry FERNANDEZ Me Eric LOISEAU Copies certifiées conformes délivrées à : Patrick X..., Fabrice Z..., Daniel A..., Simon B..., Patrick C..., Jérémy D..., Patrick E..., Stéphane
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69c3adfdcdc6046d47e0dd1b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
liquidation judiciaire simplifiée de la Sté MATERI'HOME BTP Numéro de rôle : 2025001006 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa34
28 août 2012
28 août 2012
En janvier 2004, Mme Stéphanie X... a été promue " technicienne électronique, responsable qualité, responsable d'affaires ", avec le statut de cadre autonome.
Source officielle1ère Chambre
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3 juillet 2023
3 juillet 2023
RODDE, avocat au barreau de CHATEAUROUX Timbre fiscal acquitté APPELANTS Mme [R] [B] née le 10 Septembre 1955 à [Localité 4] (59) [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie
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